Trolleybus

des services ferroviaires et les prestations ré alisé es par des entreprises routiè res enregistré es. Pour le trafic urbain et suburbain de certaines villes, les chiffres ne diffé rencient pas les moyens de transport utilisé s : bus, tram ou trolleybus. Il n’y a pas de statistiques concernant les trafics pour les moyens de transport individuels (automobile, motocyclette, bicyclette). Trafics routiers Ces informations ne concernent que les trafics ré alisé s en transport collectif. É volution

tramways circulant sur leur voie propre. Ce qui fonde l'exclusion ou semble la fonder,c'est que ces véhicules sont sur des voies qui leur sont propre. Dès lors, on y assimile le métro et les funiculaires. La loi en revanche pose une exception : le trolleybus (véhicule électrique de transport en commun de voyageurs MERCI WIKIPEDIA)se verrait appliquer la loi de 1985 alors même qu'il a une voie propre, parce qu'il n'a pas de voie ferrée. Arrêt du 12 mai 1993. Que se passe-t-il lorsque l'accident se passe

de l’assurance obligatoire Pour loi 1985 ne sont exclus que les véhicules qui circulent sur les voies propres cad voie de circulation séparée des voies publiques Loi s’applique si le véhicule se mêle a la circulation publique Loi s’applique au trolleybus Pb : passage à niveau Collision d’un train et d’un véhicule terrestre à moteur Jurisprudence fait une distinction On applique loi lorsque auto cause dommage au train Lorsque train cause dommage a auto on applique pas la loi Le fait qu’une

ARTICULÉ Ensemble composé d’un véhicule tracteur et d’une semi-remorque. R comme… REMORQUE Désigne tout véhicule destiné à être attelé à un autre véhicule. VÉHICULE À MOTEUR Désigne tout véhicule terrestre pourvu d’un moteur (y compris les trolleybus) et circulant sur route par ses moyens propres, à l’exception des véhicules qui se déplacent sur rails. T comme… TRACTEUR AGRICOLE Véhicule à moteur spécialement conçu pour tirer ou actionner tout matériel normalement destiné à l’exploitation

de 20 % du volume total d’eau utilisé pour ces projets. 19.1.3. Les activités soumises au code en matière de transport a) L’exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramway, trolleybus, autobus, autocar, câble ou tout système automatique ; . . 31 décembre 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 90 sur 296 b) Les achats destinés à l’organisation ou à la mise à la disposition d’un exploitant de

transporteurs, des aéroports, des ports maritimes, des ports fluviaux, ou d'autres terminaux de transport ; 5° Les activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramways, trolleybus, autobus, autocar, câble ou tout système automatique, ou la mise à la disposition d'un exploitant de ces réseaux. Le service de transport est regardé comme fourni par un réseau de transport lorsqu'une autorité nationale ou territoriale compétente

Code des Marchés Publics 2009 Version consolidée au 21 décembre 2008 http://www.marchespublicspme.com/ 5° Les activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramways, trolleybus, autobus, autocar, câble ou tout système automatique, ou la mise à la disposition d'un exploitant de ces réseaux. Le service de transport est regardé comme fourni par un réseau de transport lorsqu'une autorité nationale ou territoriale compétente

la crise économique et surtout de la concurrence des engins motorisés, plus adaptés que le rail, qui est pénalisé par des manoeuvres encombrantes effectuées sur une voirie de plus en plus occupée par la circulation routière. Les TL (tramways et trolleybus) ont longtemps assuré un service postal entre la gare de Lausanne, la poste de Saint-François et les offices postaux périphériques, y compris sur les lignes Lausanne-Moudon et Lausanne-Montheron. Le service a pris fin en 1992. La Compagnie du L

les habitants. Dans le marché mondial de l’implantation des entreprises, la ville bénéficiant d’un réseau apprécié de transports publics dispose d’un atout à valoriser. 1. Progrès et difficultés des transports intra-urbains Les autobus et les trolleybus (Limoges) subissent tous les inconvénients de la circulation automobile. Il ne peut avoir une grande efficacité que dans des voies à faible circulation, généralement en dehors des centres-villes. Cependant l’efficacité du transport public sur une

gamme spécifique d’autobus « BHNS ». Un trolleybus ou un bus classique confortable, aisément accessible, avec une capacité proche de celui d’un tramway, peut être considéré comme BHNS, s’il fonctionne sur une voie dédiée qui lui confère une régularité et une fréquence optimale. Le système de guidage et le type de motorisation n’étant pas exclusifs, un tel bus peut prendre l’appellation de BHNS non guidé. Cela élargit en fait le concept de BHNS aux trolleybus, bus classiques, articulés ou bi articulés