Tva Au Maroc

l’indépendance 4. Le système fiscal moderne 5. Conclusion II.  49 49 52 53 54 57 Architecture générale du système fiscal marocain 59 1. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc 2. Structure des recettes fiscales au Maroc 3. Conclusion 59 61 66 III. Dépenses fiscales et subventions budgétaires 69 A. Les dépenses fiscales 1. Structure des dépenses fiscales 2. Principaux bénéficiaires des

communication et la coordination de nos missions  Capacité de mettre à la disposition de nos clients des équipes pluridisciplinaires adaptées à leurs besoins 5 Pays coordonnés par Mazars dans le cadre de l’audit mondial MAZARS au Maroc, un Cabinet leader dans l’audit et le conseil Mazars a été l’un des premiers cabinets marocains à offrir à ses clients un dispositif complet de gestion du savoir et de la connaissance :  Publications techniques : BIP (Bulletin d’Information Périodique)

* Achat et vente de matériaux de construction ; * Travaux publics ; * Import et export Etc. * Siège social : KM 4,5 Route de Tanger El Assam , KENITRA , MAROC , * Bureau Administratif : Avenue de France , Appt 5 ,Immeuble Al Mansouria3, Agdal , RABAT, MAROC * Capital social : 1,200 000,00 DH * Registre de commerce : 32067 * Patente : 20120244 * Identification fiscale : 29332593 * CNSS : 7647011 * Parc géré : 60 unités

privilégié par l’Etat au vu de son efficacité, réelle ou supposée, dans la promotion du secteur immobilier. C’est un instrument universel adopté par de nombreux gouvernants, notamment dans les pays développés, pour réguler le marché immobilier. Au Maroc, ce mécanisme commence à se substituer progressivement à l’ensemble des canaux et outils à travers lesquels l’Etat intervient pour appuyer la demande des ménages ou stimuler l’investissement privé dans le secteur du logement. Près d’une cinquantaine

gisements les plus importants de la nature. Actuellement il est considéré comme une matière nécessaire dans la fabrication de certains médicaments, armes, et plusieurs produits chimiques modernes. Après le découvert des indices de phosphate Au Maroc, ce dernier créé une société responsable de la prospection du phosphate brut, traitement, l’exportation et les différents élément relatives a cette matière. A propos d’O.C.P OCP est la Première entreprise industrielle marocaine et un des leaders

………………………………………………………………………………………………..18 la place de l'impot dans le budget : …………………………………………………………………………………..18 TVA(la taxe sur la valeur ajouter) : ………………………………………………………………………………….18 a. définition ………………………………………………………………………………………………………….18 b. les taux de tva au maroc : ………………………………………………………………………………………….19 c.les type de déclaration(TVA) ………………………………………………………………………………………..19 d. calcul de la tva : …………………………………………………………………………………………………..19 IS (impot sue les sociétés) : …………………………………………………………………………………………

atteindra 30 milliards d'euros au cours de ces dix prochaines années. Parmi les pays qui attirent le plus le regard des investisseurs dans ce domaine, le Maroc offre des opportunités exceptionnelles de croissance. D’ailleurs, les entreprises de conseil et de télé-vente ont très rapidement compris les différents avantages qu’elles pouvaient tirer du « Maroc en pleine expansion. » En effet, elles recherchent toutes en premier lieu une réduction de leurs coûts salariaux qui représentent l’essentiel des charges

7 1. Journal d’achat 7 2. Journal de vente 8 3. Journal banque 8 4. Journal caisse 10 5. Journal des opérations diverses 10 III - Déclaration fiscales 11 1. La taxe sur la valeur ajoutée 11 1.1. Définition 12 1.2. Déclaration de la TVA 12 2. L’impôt sur les sociétés 15 2.1 . Définition 15 2.2 . Les sociétés passibles de l’IS 15 2.2.1 . Les sociétés soumises de plein droit 15 2.2.2 . les sociétés soumises par option 16 2.3 . Les différents taux 16 2.4 . Déclaration de

p 13 2. Département comptabilité……………………………………….……p 14 2.1 Tâches effectuées a.. Codification et saisie……………………………………..………p 14 b. Lettrage et rapprochement bancaire…………………………….p 15 c. Déclaration de TVA et tableaux récapitulatifs…………………p 16 d. La Comptabilité Sociale (Assurance, Fiche de Paie…)…….…………….. p 17 2.2.Diagnostic et recommandations par apport aa la structure et a l’organisation…...p 18 Conclusion………………………………………………………………………p

Activités agricoles : 3 a. Ventes de produits de récolte : 4 b. Ventes de produits agricoles transformés : 4 c. Opérations autres que les ventes : 4 2. Actes civils : 4  SECTION II - TERRITORIALITE DE LA T.V.A : 4 A. VENTES AU MAROC : 5 B. OPERATIONS AUTRES QUE LES VENTES : 5 1. Règle générale : 5 2. Cas particuliers : 6  SECTION III : OPERATIONS IMPOSABLES 6 I. Opérations obligatoirement imposables : 6 A. OPERATIONS PORTANT SUR LES BIENS MEUBLES : 6 1. Notion