Tva Sur Immobilisation

d’immobilisations utiles à notre activité : - Les immobilisations corporelles comprenant les travaux et aménagements, une hotte, un évier et plan de travail en inox, une armoire réfrigérée de présentation, un lave-vaisselle, un frigo professionnel, un four professionnel, un micro-onde, une gazinière, un ensemble de mobilier, 2 ordinateurs, une caisse enregistreuse. Le coût de l’ensemble de ces immobilisations s’élève à 70 200 €. - Les immobilisations incorporelles  comprenant le droit d’entrée et

de synthèse (bilan, compte de résultat, annexe), les comptes  Etude des comptes de situation (comptes de bilan) et des comptes de gestion (comptes du compte de résultat) Etude de cas particuliers : les effets impayés et l’enregistrement de la TVA PLAN (suite)    Présentation du cycle comptable et des documents comptables Les opérations d’inventaire : évaluation et enregistrement des stocks, des amortissements, des dépréciations et des provisions, des régularisations des comptes

| |3417 |RRR à obtenir- avoirs non encore reçus | | |Valeur, Exactitude |Calcul arithmétique | |34552 |Etat, TVA récupérable sur achat | | |Valeur |Inspection des documents | |3491 |Charges constatées d’avance

|2005 |2006 |2007 | |Type |Nombre |Prix |Prix |Prix | |Immobilisations corporelles |  |  |  |  | |Agencement et travaux |  |30 000 € | 

comme la saisie ou le rapprochement bancaire. Heureusement, ceux-ci m’ont appris à m’adapter et à faire face aux particularités de chacun. Ma présence a apporté un soutien aux comptables en pleine période de bilan ou encore lors de l’établissement des TVA CA3. Ces tâches m’ont été principalement attribuées, dans le but d’alléger la charge de travail du personnel, et de les aider à rattraper le retard pris sur des dossiers. La diversité de mes tâches m’a amenée à comprendre que la comptabilité

TOTAL 10 Montant du chiffre d'affaire réalisé y compris les affaires non imposables (HT) 52 221 528,14 20 Opérations situées hors champ d'application de la TVA 30 Opérations exonérées sans droit à déduction (art 91 du CGI) 40 Opérations exonérées avec droit à déduction (art 92 du CGI) 50 Opérations faites en suspension de la TVA (Art 94 du CGI) 60 Chiffre d'affaires imposable à répartir (Différence : ligne 10 - (20+30+40+50)) ( HT ) B/ VENTILATION DU C.A. IMPOSABLE 52 221 528,14

page 14 F. Système informatique page 16 G. Présentation du service page 18 [pic] Page 19 à 43 I. Mes activités au sein de l’entreprise page 19 II. Introduction au thème page 21 III. La gestion des immobilisations page 22 [pic] Page 24 à 36 A. L’acquisition de l’immobilisation page 24 a. Généralités page 25 1. Son prix d’achat page 25 2. Tous les coûts directement attribuables page 25 b. Comptabilisation

Encadré par: Mr. Nabil BOUAYA AMINE EL ALAOUI Amina LOUJJANI Mounia DHAFER Soumia KHIDACH Yousra Année Universitaire : 2012 - 2013 Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………………..3 Chapitre I. Les champs d’applications de la TVA .............................................................. 4 A. Territorialité ..................................................................................................................... 4 B. Opérations soumises a la T.V.A ......

aides comptables chargés de traiter les opérations relatives aux clients et aux fournisseurs. Vous venez donc compléter cette équipe. L’exercice comptable coïncide avec l’année civile. La société relève du régime réel normal et elle a opté pour la TVA sur les débits. Les travaux sont réalisés avec une suite logicielle comptable et de facturation fonctionnant en réseau. A la fin du mois de novembre 2008, M. Dumoulin vous confie des missions de conseil et d’assistance en raison d’un retard accumulé

Chapitre n°1: Définition et champ d’application de la TVA Introduction: La TVA est le principal impôt français parce qu’il représente 48% des recettes de l’Etat et à titre de comparaison l’impôt sur le revenu représente 16% des recettes fiscales et l’impôt sur les sociétés 14%. C’est un impôt qui concerne la quasi-totalité des entreprises. C’est un impôt sur la consommation et son assiette générale est constituée par le chiffre d’affaires réalisé par des entreprises à l’occasion de la vente