Tva Sur Immobilisation

comptable mais a très vite abandonné ce travail faute de temps. 1ère partie Avant d'effectuer tous travaux comptables, M. Téquibou vous demande d'informer au moyen d'une note, vos collaborateurs au sujet des particularités fiscales concernant la TVA sur les boissons alcoolisées par rapport aux autres boissons. Vous analyserez ensuite l'organisation comptable actuelle et apporterez les modifications nécessaires vous permettant d'optimiser le traitement comptable des documents reçus et émis par

donner une prime de 10.000 francs si on venait apporter à la casse un véhicule ancien Mais à l’époque, le prix moyen HT d’un véhicule était de 50.000 francs, chaque fois que quelqu’un venait acheter une voiture neuve cela rapportait 10.000 francs de TVA, cela ne coutait rien à l’Etat Mais cela a incité tout le monde à venir acheter des véhicules neufs avant la fin de la Baladurette Création de la Jupette, prime suivant mise en place part Jupé pour essayer à nouveau d’avoir des rentrées fiscales

homogènes qui interviennent dans l’entreprise sont présentées dans l’ordre suivant : 1 Capitaux propres et assimilés 2 Dettes de financement 3 Provisions pour risques et charges 2 BIP N° 111 février - mars 2002 4 Immobilisations / investissements 5 Production / stocks 6 Ventes / clients 7 Valeurs mobilières de placement 8 Achats / fournisseurs 9 Personnel et organismes sociaux 10 Dettes fiscales 11 Groupe et associés 12 Comptes de

de cet exercice comptable BILAN D'OUVERTURE (calculez le capital individuel) |UTILISATION DES FONDS (actif) |ORIGINE DES FINANCEMENTS (passif) | |IMMOBILISATIONS |100 000€ |CAPITAL INDIVIDUEL |106 000 | | | |

bilan au 31 janvier N (si besoin en faisant les comptes en T.Passer l’écriture de détermination du résultatExercice 5 : Sportday (Durée : 80 minutes) Vous êtes comptable de la société SPORTDAY, magasin d’articles de sport. La TVA est au taux de 20%. Vous devez enregistrer les opérations de décembre N02.12 Achat à la société Marin de 100 raquettes de tennis  à 300 € HT pièce09.12 Ventes au comptant pour la semaine de 48.000 € TTC d’articles de sport, dont 12.000 € encaissés

TVA Eléments imposables ღ L’eau ღ Les produits pharmaceutiques ღ Les fournitures scolaires ღ Les denrées et produits de large consommation (conserve de sardine,, le lait,…) ღ Hébergement dans les hôtels ღ Consommation surplace de nourriture et de boissons dans les hôtels ღ Les opérations de banque et de crédit, les transactions sur valeurs mobilières effectuées par les sociétés de bource ღ Les professions libérales liées à la justice taux 7% avec droit à déduction ღ Le thé ღ Les

amortissement. Les immobilisations font partie de l'actif de l'entreprise. Il s'agit d'éléments utilisés de manière durable et non consommables immédiatement, dont l'achat accroît l'actif de l'entreprise. Avec plusieurs conséquences : • Le prix de revient de l'immobilisation ne constitue pas une charge immédiatement déductible. • Quand l'usage de l'immobilisation se traduit par une dépréciation, l'entreprise peut déduire un amortissement. • La cession d'une immobilisation est soumise au régime

| |Total des autres retenues (Ligne 5+6+7) |8 | | III. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE |1. CHIFFRES D’AFFAIRES HORS TVA | |Opérations non imposables |9 |

des sociétés (impôt fiscal). Lors d'un contrôle on vérifie en premier lieu le compte de résultats 4) la TVA car à chaque fois que l'on fait un achat on doit payer la TVA ex : achat pour 100 fb + 21% => 121 fb => 21 fb à récupérer vente à 200 fb + 21% => 242 fb => 42 fb à verser à l'administration déclaration de TVA : 42 - 21 => je dois payer 21 fb 5) les concurrents Exemple : bilan1 |Actif |BILAN au

Chapitre 11 : La TVA À la fin de ce chapitre, je dois savoir : Expliquer le principe économique de la TVA ; Citer les différentes TVA et expliquer quand on les utilise ; Citer les différents taux de TVA et expliquer quand on les utilise Citer les deux régimes de TVA Calculer la TVA à reverser Comptabiliser la déclaration de TVA Remplir une déclaration du régime réel normal (CA3) I. La TVA : principes généraux A. Principes économiques Inventée en France la TVA est appliquée sous sa forme