Types de contrats d'assurance

raisons externes à l’entreprise 4 II - LES ECHANGES INTERNATIONAUX 5 A - La mesure des échanges 5 B - Le cadre des échanges 6 C - Les limites aux échanges 7 III : LE TRASPORT INTERNATIONAL 7 III .1- CONTRAT INTERNATIONAL DE VENTE , LES INCOTERMS 8 A - Contrat internationaux de Vente 8 B - Les Conditions Internationales de Ventes et les INCOTERMS 9 III.2 - STRATEGIE DE CHOIX D’UNE SOLUTION TRANSPORT 17 III.2.1 - Le Choix d’une solution transport 18 A - délimiter

|CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE | | |• connaissance des différentes polices d’assurance | |C- Savoir couvrir le risque lié au transport |• choix d’une police d’assurance | |D- Déterminer le rôle de la douane |• connaissance des rôles :

rédaction d’une fiche de paie, il est nécessaire d’en comprendre le contenu et la portée, c’est pourquoi nous allons dans ce dossier décrire toutes les informations générales d’une fiche de paie dans un premier temps, puis expliquer les différents types de cotisations que nous pouvons retrouver sur une fiche de paie, et dans un dernier temps, nous parlerons de la mutuelle entreprise. LE BULLETIN DE PAIE : Tout d’abord, le bulletin de paie est nécessaire. A chaque fois que l’employeur rémunère

bénéfice, un contrat qui assure l’homme clé (s’il y a plusieurs hommes clés, il faut faire souscrire un contrat par personne à assurer). En cas de réalisation du risque garanti (décès, invalidité absolue et définitive de l’assuré, incapacité temporaire de travail dans certains contrats), l’entreprise perçoit un capital dont le montant a été fixé au contrat, ou est indemnisé en fonction de la perte d’exploitation constatée. On distingue 2 types de contrat homme clé : 1. contrat homme clé décès

1) Description de la complémentaire santé p.15 A) Le Code de l’Assurance p.15 1) La taxe d’assurance maladie p.15 2) La loi Evin p.16 3) La loi Madelin p.16 B) Les régimes obligatoires p.16 1) Les salariés

Dossier d’assurance Année universitaire 2010/2011 SOMMAIRE I) Le principe du contrat d’assurance p.4 A) Une définition de l’assurance p.4 B) La police d’assurance garante en cas de sinistre p.5 1. Qu’est-ce qu’une police d’assurance ? 2. Qu’est ce qui peut ou ne peut pas être assuré ? 3. Qu’appelle-t-on « un sinistre » ? p.6 II) Les performances de compagnies d’assurances et de réassurances internationales p.7 A) Le marché assuranciel

Dossier sur la Réassurance Dans le cadre de ses activités, le groupe Effisoft intervient auprès des compagnies d’assurance en tant qu’éditeur de solutions informatiques dédiées. A ce titre, Effisoft a développé au fil des années une expertise certaine du secteur de l’assurance et des connaissances spécifiques sur l’ensemble de ses domaines d’intervention. Le présent document a pour ambition de présenter la réassurance, son fonctionnement et ses enjeux de manière abordable pour répondre aux principales

de personnes qui partagent ainsi le risque du coût desdits soins médicaux. Elle suppose donc la création par une législation, d’un régime d’assurance sociale financé par des cotisations et parfois aussi, par des subventions, dans le but de réaliser ou d’atteindre certains objectifs de la politique nationale en matière de santé publique. Dans un régime d’assurance maladie au sens de la sécurité sociale, les organismes en charge de la gestion du régime sont généralement à but non lucratif, à la différence

l’assurance 6 II. Définition 7 III. L’organisation de l’assurance au Maroc 8 1-La direction des assurances et de la prévoyance sociale 8 2-Principales compagnies d’assurances 9 3-Les métiers spécifiques à l’assurance 9 4-Formes du contrat d’assurance 10 Partie II : Compagnie MAMDA/MCMA Fiche signalétique 12 Organigramme de la MAMDA/MCMA 13 L’histoire de la MAMDA/MCMA 14 Les Valeurs de la MAMDA/MCMA

aux années 1990 ................ L’ouverture et la libéralisation du marché . ....................................................................................................................... 13 13 13 14 16 16 16 16 1.2 Les sociétés d’assurances .............................................. 1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.2.4 Six sociétés publiques directes........................ Une société publique de réassurance .......... Sept sociétés privées..............................................