Typologies Sur La Fraude Fiscale

détecter dans ce cadre la fraude ou le gaspillage – et plus positivement, à s’assurer que les résultats seront réalisés conformément aux objectifs. 2.4. Typologie On distingue en général : * L’audit interne * L’audit externe * L’audit environnemental * L’audit environnemental * L’audit social * L’audit des stratégies * L’audit du management général * L’audit de la fonction commerciale * L’audit informatique * L’audit fiscal * L’audit juridique

CIH…………………………………………………….. 8 3. Les perspectives du CIH………………………………………………………………….. 8 SECTION II- Prise de conscience de l’importance de la notion de Risque dans les banques. 1. Définition de la notion de Risque Bancaire…………………………..…...…….... 10 2. Typologie des risques………………………………………………………….…… 11 A- Risque de crédit B- Risque de marché C- Risque opérationnel D- Autres risques o Risque de taux o Risques de change o Risque de liquidité SECTION III- Emergence de la notion du risque opérationnel

........ 4 I.2 - Notion de la science fiscale .................................................................................................... 5 I.3 - Notion du droit fiscal .............................................................................................................. 5 I.4 - Notion de la politique fiscale ................................................................................................. 5 II - SOURCES DE DROIT FISCAL .......................................

développement de la concurrence au service des consommateurs Copyright © 2014 Pearson Education 9 - 18 L’ENVIRONNEMENT FISCAL • Le développement du commerce électronique, tout comme le développement d'Internet de façon plus générale, questionne la territorialité des transactions et des échanges et, par là même, les règles juridiques applicables, mais aussi les règles fiscales. Les États-Unis ont ainsi considéré jusqu'à aujourd'hui que les transactions électroniques ne devaient pas être soumises

œuvre du 1. La signature électronique Les interventions de Messieurs CHIADMI de MISOC (Morrocan Internet Society) et FILALI de HPS (Hightech Payment System) ont porté sur les questions de sécurité. Il en ressort que les risques et les problèmes de fraude fréquents en matière de commerce électronique. Les objectifs de la sécurité dans ce domaine exigent la confidentialité du ‘’message’’, l’authentification de l’émetteur et l’intégrité des Les objectifs de sécurité peuvent être atteints par la mise

L’article L 121-1 du Code de commerce défini le commerçant par l’acte de commerce à savoir sont commerçant ceux qui effectuent des actes de commerce et en font leur activité habituelle. L’acte de commerce est la base du droit commercial. I/ Typologie des actes de commerce Ils sont énumérés par des articles spécifiques l’article L 110-1 pour le commerce terrestre Et L 110-2 pour le commerce maritime. A/ Les actes de commerce par nature 1- Les actes de commerce isolées a- L’achat

CIH…………………………………………………….. 8 3. Les perspectives du CIH………………………………………………………………….. 8 SECTION II- Prise de conscience de l’importance de la notion de Risque dans les banques. 1. Définition de la notion de Risque Bancaire…………………………..…...…….... 10 2. Typologie des risques………………………………………………………….…… 11 ABCDRisque de crédit Risque de marché Risque opérationnel Autres risques o Risque de taux o Risques de change o Risque de liquidité SECTION III- Emergence de la notion du risque opérationnel 1. 2. 3. 4. Accord

clients/fournisseurs (déposants), clients/emprunteurs ou les deux à la fois. ™ La monnaie étant primordiale pour l'économie, l’État interfère dans les circuits de distribution de l'argent : de nombreux produits d'épargne répondent ainsi à des normes fiscales générant souvent pour la banque une image peu innovante ou emprunte de lourdeurs administratives. Pour autant, l’ouverture européenne et l’arrivée de banques étrangères en France ont bousculé le « système » et l’innovation a gagné désormais le

aux particuliers et aux ménages 4.2 La fourniture de crédits et d'instruments de placement 4.2.1 Aux entreprises 4.2.2 Aux particuliers 4.2.3 À l'État 4.3 La fourniture de garanties, cautions, et protections diverses 4.4 La bancassurance 5 Typologie 5.1 Par métier 5.2 Par forme de propriété 5.3 Par pays 5.3.1 Aux États-Unis 5.3.2 En France 6 Rentabilité et modèle économique de la Banque 6.1 Gratuité ou rémunération des services bancaires ? 6.2 Le produit net bancaire 7 Le contrôle

....... 5 1.1.1 Panorama de définitions de la microfinance ............................................................. 5 1.1.2 Contexte et historique de la microfinance ................................................................. 6 1.1.3 Typologie d’institutions engagées dans la microfinance .......................................... 8 1.1.4 Les clients de la microfinance ................................................................................. 10 1.2 La microfinance dans le monde