Ulpien D 1 1 1 Et 1 1 1 10

droit un droit naturel. Les conséquences peuvent être différentes. Obéir au droit positif même lorsque le droit positif est contraire au droit naturel. D’autres dise qu’il faut désobéir au droit positif lorsque celui ci serait contraire au droit naturel.1. RomeStoïcisme, courant de pensée grecque fondé vers la fin du 2e siècle avant jésus christ. Pensée stoïcienne plus spéculative que le pensée d’Aristote. Selon les stoïcien la loi naturelle est la raison universelle qui règne sur le monde. Cette loi

inspire encore. Les 4 parties : - Le digeste : Ensemble des écrits des juristes consultes romains de l’époque classique. En 528, justinien lui avait donné 10 ans pour travailler. En 533 le digeste est publié. C’est la doctrine de l’époque classique de Rome. C’est entre le 2ème siècle avant JC et 3ème siècle après JC. Juristes comme Ulpien, Paul, Papinien. C’est de la théorie pure. Les praticiens n’ont que peu apprécié ce digeste car difficile à appliquer. - Les institutes : C’est un manuel

.........................................................................................4 A. Les éléments constitutifs de la notion d’actionnaire ..................................................................................................4 1. L’élément objectif.........................................................................................................................................................4 a) La juridicité de la notion de propriété d’actions..................

de TD : le monde diplomatique 39 euro 1an/ 12 num au lieu de 54 courrier international 6 mois 28 numéro + 2 hors series 59euro ( au lieu de 90) 1 - Intro 2 - La théocratie 3 - La loi 4- La citoyenneté 5 - Les régimes politiques. 6 - L'Etat. 7 - Les sources du droit. 8 - La justice. 9 - Les moyen de droit : la peine et la preuve. 10 -La famille. La haute antiquité : la mésopotamie, l'Egypte ancienne, la grece antique, rome. Institutions politiques et sociales de l'antiquité :

institutions nouvelles : États généraux, armée et impôt permanents. Il en sortira une monarchie de plus en plus centralisatrice et absolue. Les changements sont à la fois juridiques, socio-économiques, institutionnels : Nouveaux droits : Chapitre 1. Les sources du droit médiéval Nouvelle société : Chapitre 2. La société féodale Nouvelles institutions : Chapitre 3. Les institutions royales Mais auparavant, il convient de faire quelques rappels chronologiques… _____________________________

de France avant, il n’y a pas de droit français non plus. 1ère partie : Les origines : Couvre 10 siècles. Durant 5 siècles, qui vont de la conquête de la Gaule jusqu’à la chûte de l’Empire romain, les territoires qui formeront la France, se sont imprégnés de culture latine. A partir des IVème-Vème siècles jusqu’au IXème-Xème siècles, ces influences vont apportés des usages nouveaux. Titre 1 : L’Antiquité : De la colonisation de la Gaule à la chute de l’Empire romain, il y a eu 5 siècles

« technos » comme une technique et alors le droit devient selon les anciens, il devient une pratique, c’est un savoir-faire et il va y avoir une définition qui va rassemblé plusieurs juristes qui a été donné par Ulpien « jus est ars boni et aequi » (le droit est l’art du bon et du juste) et Ulpien va compléter cette définition en disant « les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement ne pas laiser autrui, attribuer à chacun son dû » (Juris praecepta sunt haec honeste videre, alterum non

Histoire du droit privé PUF ourliac et de malafosse histoire du droit privé I) Le droit Romain 1) La condition des personnes à Rome Les personnes morales : la personnalité juridique appartient à des individus personnes physiques en principe, dans ce cas elle est encadrée par les conditions naturelles, elle commence à la naissance et se termine au décès. Mais dès le droit romain on peut acquérir la personnalité juridique avant d’être né, le fœtus dans certains cas est considéré

REGIME DES ACTIONS POSSESSOIRES JUSQU'EN 1975, UNE OEUVRE ESSENTIELLEMENT JURISPRUDENTIELLE 10 1. Les précisions jurisprudentielles relatives au régime commun des actions possessoires10 2. La consécration des particularités des complainte, dénonciation de nouvel œuvre et réintégrande13 B. LE REGIME DES ACTIONS POSSESSOIRES DEPUIS 1975, LES IMPLICATIONS DES PRECISIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES15 1. La généralisation d'une condition particulière à l'ensemble des actions possessoires16 2.

contrats solennels se formant d’un acte solennel. Les romains connaissaient aussi les contrats verbis (par des paroles solennelles) et des contrats consensuels (par le échange de volonté) Chapitre 1 : Les contrats formalistes Les plus anciens sont ceux qui naissent par des paroles solennelles. Section 1 : les contrats solennels : les contrats verbis Les contrats verbis sont les premiers contrats. Ces contrats se forment sur ce que l’on appelle la stipulation : les paroles du créancier. A la