Ulpien D 1 1 1 Et 1 1 1 10

Ca impose un certain nbr d'interdits ds la sté, dont bcp n'existe plus pcq'on a évolué. ==> cela fait partie de l'ordre public, ordre qui peut être absolue et relatif. On place l'ordre public selon son caractère plus ou moins fort d'interdictions. 1- l'ordre public général = ce qui sanctionne les comportements les plus déviants, des crimes, atteintes aux bonnes moeurs. 2- l'ordre public social = il y a des dérogations "in favorem" (en faveur de..) = la loi va connaître une dérogation en faveur

droit est perçut comme un art, comme une technique (Technos = Art en grec). Par conséquent il se traduit comme le savoir-faire, comme une pratique. ! Pour ULPIEN l’un des célèbres consuls du III : « le droit c’est l’art du bon et de l’équitable » (jus est ars boni et aequi). C’est l’art du juste, l’art de rendre à chacun sa chose(le sien) Ulpien ajoute que « les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas léser autrui, attribuer à chacun son du. » Les romains influencés par

Histoire des obligations. Plan : sur internet : site de fac rennes 1>fac de droit>la recherche>centre de chercheur>CHD>les chercheurs>richard>plan et le glossaire. Bibliographie : à emprunter à la BU. Ø Lévy Castaldo : histoire du droit privé français, Dalloz. Ø Jean, Gaudenet : Droit privé romain, Montchrestien. Ø Bouglé, Mausen, Chevreau : histoire des obligations (de l’antiquité à nos jours). On ne fera que du droit romain, car il a été construit de façon intéressante (c pa pk). Introduction

SOMMAIRE Séance 1 .......................................................................................................................................................................... 6 METHODOLOGIE DU COMMENTAIRE DE TEXTE ................................................................................ 6 Séance 2 ........................................................................................................................................................................ 12

au sein d'un état culmine dans la constitution. Du coté du droit anglo-saxon, on a envie de définir le droit comme la solution qu'adopte le juge dans la prochaine affaire qui lui sera soumise. Les conceptions peu être très différente. Ulpien: père de la distinction entre le droit public et le droit privée. (Exemple: enseignât, juriste de droit privée ou publique). Le droit publique c'est ce qui concerne les personnes publique qui sont censée défendre l'intérêt générale (état, collectivité

démocratie peuvent être étudiés (On peut toutefois relever que la citoyenneté peut s'exercer hors d'une démocratie, dans une monarchie ou encore dans une aristocratie ou un régime despotique) de même que ceux entre citoyenneté et intégration. 1) Citoyenneté et démocratie. Assurément, le lien entre citoyenneté et démocratie se retrouve puisque les droits du citoyen s'assoient sur les droits de l'homme, en témoigne la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, base de

CONSTITUTIONNEL : INTRODUCTION : Sociétés ( complexes ou primitives)= réduire à la somme des individus qui la compose. Règles fixent + /- contraignante le rôle des 1 & des autres. Drt privé =travail…relation entre individus)// drt public =struc social dans son organise le pVr poly + admi . //vien = droit romain. Ulpien : « le drt public concerne l’état de la république, le drt privé concerne l’utilité des particuliers. » Auj= // pas tranchée : - Certaines juridictions= pas // = islamique

476, l’Empire romain d’occident s’effondre définitivement. Dans l’espace vacant, vont s’établir des royaumes barbares, dont celui de Clovis (celui qui s’est le mieux tenu au cours du Haut Moyen-Âge). L’Empire romain d’Orient a subsisté pendant encore 1 000 ans. L’Empire byzantin sera renversé en 1453 (prise de Constantinople par les Turcs). Le droit romain a donc une importance intellectuelle, importance accrue par son extension géographique énorme. Une fois que l’Empire romain d’Occident avait

comment peut-on les identifier ? Le droit s'efforce de privilégier les moyens les plus adaptés pour résoudre les litiges . Il privilégiera donc deux types de sources : les sources formelles et les sources réelles ou substantielles du droit . I-B-1-Les sources formelles du droit Ce sont celles que l'on identifie le plus facilement car pour résoudre un litige on utilisera quatre sources : - La coutume qui est la source 1ère du droit ( la première à être apparue ) : ce sont les usages , les traditions

studiorum efficiemus, aut cum magno labore, saepe etiam cum diffidentia (quae plerumque juvenes avertit) serius ad id perducemus, ad quod leviore via ductus, sine magno labore, et sine ulla diffidentia, maturius perduci potuisset. Gaïus, Institutes, 1, 1, 2. Ces principes ayant été vus de manière générale, nous commencerons à exposer le droit : ainsi on sait qu’on peut l’enseigner dans les meilleures conditions si on commence par en donner une méthode simple et facile avant d’en donner l’explication