Ulpien

Le droit est un élément essentiel de la société. Ulpien Préceptes du droit = vivre honnêtement, ne pas léser autrui, attribuer à chacun son du Le droit à un caractère social, le droit est un élément à la vie de toutes société => il va introduire de l'ordre entre les membres de cette société Ubi societas ubi ius = la ou il y a une société, il y a un droit ( ~ ) Les romains ont pris le droit comme étant une science mais ce n'est pas le seul principe normatif, il y a la morale et la religion

de scrupules à dire que le pouvoir d’imposer des normes de l’empereur était un pouvoir de fait. La loi est toujours « ce que veut le peuple ». Cela explique les justifications qui vont être apportées à ce pouvoir de l’empereur d’imposer des normes. ULPIEN : « Ce qui plait au prince a valeur de loi ». En définitive, cette lex de imperio est une sorte de mythe. Elle a certes existé. Nous en avons l’illustration avec celle de l’empereur VESPASIEN en 69. On compte 34 constitutions ad populum dont 17 sont

l’empreinte des siècles. Il y a une multitude de définition du droit. La doctrine ce sont les auteurs qui écrivent sur le droit commercial, social,… A Rome, Ulpien, écrit dans la 1er moitié du 3e siècle, c’est pour lui l’art du bon et de l’équitable. On va observer que les romains sont les premiers à considérer véritablement le droit comme une science. Ulpien précise ces propos, les préceptes du droit sont les suivants, vivre honnêtement, ne pas lésez autrui et attribuer son dû. Le droit est un élément essentiel

s’intéresse à la valeur des personnes, des actions de ses personnes et qui va répartir les choses en fonction de la valeur de ses personnes ou de leurs actions, elle est proportionnelle, elle est en fonction du mérite). Les juristes romains (juriste Ulpien) considère que la justice c’est attribuer à chacun son dû (en fonction de son mérite). Cette définition de la justice, est une définition pragmatique, les juristes sont des gens pragmatiques on ne cherche pas à avoir une définition générale, il faut

défauts qu’ils n’avaient pas connu au moment de la vente. Même si le vendeur est de bonne foie, il doit subir l’action rédhibitoire. Ce n’est pas très équitable mais au motif, que le vendeur avait l’occasion de remarquer les défauts, les juristes, tel Ulpien, ont admis que le vendeur doit connaître les défauts de la chose vendue. Il y a eu une autre révolution du droit de la rédhibition vers le III ème ou IV ème siècle pour inclure ce régime spécial de responsabilité, pesant sur le professionnel, dans

commentaire 3Texte n° 2.- Le pouvoir d’ordonner du roi Quod principi placuit legis habet vigorem », Ce qui plaît au prince a force de loi - Ulpien Ce proverbe romain a été inventé par le juriste Ulpien, qui a vécu de 170 à 223 après JC, l'apogée du droit romain classique. Cette citation montre le pouvoir et la capacité de l'empereur romain à légiférer. Ce pouvoir législatif souverain disparaît progressivement au Moyen Âge. En fait, certains rois francs font des lois, mais cette pratique est rapidement

selon Ulpien : L'art du bon et de l'équitable (Ars boni et aequi). Le droit est une science qui ferait appel à la raison de l'homme, à son intelligence. o Les romains sont en définitive les premiers à envisager le droit comme objet d'une science. Avant les romains, on pratique le droit, mais il n'y a pas de réflexion systématique sur le droit. o Le problème est que cette définition d'Ulpien ne dit pas véritablement ce qu'est le bon et ce qu'est l'équitable. C'est la raison pour laquelle Ulpien à en

certains jurisconsultes donnaient des consultations sous l'autorité du prince : c'est le début de la main-mise impériale sur les jurisconsultes. La Loi des Citations de 426 va dans ce sens en octroyant à seulement cinq illustres jurisconsultes (Gaius, Ulpien, Modestin, Papinien, Paul) le pouvoir de citer qui permet que lors d'un procès, lorsque la majorité de ces cinq jurisconsultes est d'accord sur l'interprétation d'un texte, cette interprétation fait loi. Sous le dominat, la jurisprudence va être

voilà pour l’empereur une source du droit qu’il doit impérativement contrôler --> Pratique de la main mise de l’empereur sur les jurisconsultes, l’empereur à alors c’est juriste officiel. Une autorité est donnée à 5 jurisconsultes : Gaius Paul Ulpien Papinien Modestin La loi des citations leurs est octroyé en 426 →permet d’imposer au juges la solution a adopté lorsque la majorité de c’est jurisconsultes sont d’accord. Sous le dominat la jurisprudence est contrôler et enfermer dans le digeste

TD IHD Gaius sur 1 5 Commentaire de texte : Gaius, Institutes, 1 .2-7 Quod principi placuit legis habet vigorem ou en français « ce qui plaît au prince à force de loi » par cette phrase Ulpien nous montre l’ampleur du pouvoir de l’empereur qu’il a acquéri. Sa capacité normative, qu’il s’est attribué, a créé une nouvelle du droit. Nous allons voir grâce au texte de Gaius, qu’elle s’est faite au dépens des sources existantes. Gaius, un juriste professeur de droit au II ème siècle sous le règne