Ulpien Au 1er Livre De Ses Institutes

Commentaire de texte Ulpien Ier livre des Institutes Ce texte est extrait du livre 1er des Institutes (Digeste, 1, 4, I) d'Ulpien traduit par Franck Roumy, professeur à Panthéon-Assas. Ulpien (170 - 223) est un homme politique et l'un des plus grands jurisconsultes romains du début du IIIe siècle, il accède en 222 à la préfecture du prétoire. Il était très proche de l'empereur, il devient l’un de ses principaux conseiller mais en conflit avec les prétoriens, il est assassiné durant l'été de 223

méthode reste la même qu’à l’époque républicaine, car ce sont des praticiens et des savant en droit. Sous le haut empire les jurisconsultes vont écrire des œuvres doctrinales que malheureusement aucune ne nous ait parvenues sauf une, celle de GAIUS : Institutes en 140 JC. Nous allons voir les jurisconsultes livrer les premières définitions du droit, mais ce n’était pas le souci premier ; aussi voyons nous apparaitre les 1ères définitions assez tardivement qui reposent sur l’idée dont les romain ont fait

de textes romains écrit 6ème siècle après J-C sous l’empereur JUSTINIEN, ces texte étaient inconnus en occident : on venait de découvrir un des plus grands monuments de l’histoire occidentale : la célèbre compilation de JUSTINIEN dont les institutes font partie. Donc cette renaissance du droit romain au Moyen âge a engendré la création des facultés pour étudier ce monument) Au 16ème siècle, retour à la culture romain avec la période de la Renaissance Sous la révolution

n’y a pas assez d’ordre il n’existe pas. Ca va être des abstractions juridiques. Partisan du normativisme. Il y aura donc un débat entre les deux écoles à Rome , Beyrouth , Constantinople.Parmis ces juris prudents il y a Gaius , Papinien , Paul , Ulpien , Modestin ce seront les 5 géants de la doctrine . B- Le jus respedendi Pendant longtemps , les juris prudents ont fait leurs travails autour d’un prêteur. Mais peu à peu César commence à exercer un pouvoir d’exclusivité. Il va donc créer le

AU DROIT Le rapport à la doctrine, au droit évolue dans le temps. On va étudier cette évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces fondations-là

DROIT Le rapport à la doctrine, au droit évolue dans le temps. On va étudier cette évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur

Conférence de méthode : Séance 1 : Conférence de méthode : 3 objectifs : * commentaire de texte (1er semestre) * commentaire d’arrêts, dissert. (2ème semestre) plaidoirie dernière Il n’y a pas d’examens final mais des notes continues dans le relevé e note du 2ème semestre (3 notes au moins) dont 2 faites par écrit à la maison et rendre à la séance suivante, principe du volontariat + 1 exposé oral. Attention, il faut en rendre 1 au premier semestre (ne prend que les deux meilleures

de scrupules à dire que le pouvoir d’imposer des normes de l’empereur était un pouvoir de fait. La loi est toujours « ce que veut le peuple ». Cela explique les justifications qui vont être apportées à ce pouvoir de l’empereur d’imposer des normes. ULPIEN : « Ce qui plait au prince a valeur de loi ». En définitive, cette lex de imperio est une sorte de mythe. Elle a certes existé. Nous en avons l’illustration avec celle de l’empereur VESPASIEN en 69. On compte 34 constitutions ad populum dont 17 sont

avaient une approche litigieuse du droit (procès). ! L’action réelle, depuis la redécouverte, en 1817, de l’oeuvre originale des Institutes du juriste Gaius (II ème siècle de notre ère sous Marc Aurèle), le livre avait été écrit pour les jeunes agents de la bureaucratie impériale. Gaius nous livre la formule qui était employé de son temps : les formules d’actions. Ce livre est fondamental pour la connaissance du droit romain. Les formules d’actions élaborées par les préteurs étaient divisées au moins

généralement publiés par affichage. Les lettres étaietn enregistré : insinuation. Les décrets décision de l’empereur et de son conseil impériale en matière judiciaire. L’empereur formule lui-même un jugement ce jugement peut etre un jugement de 1er instance ou d’appel. Les solution donné par les decret s’impose dans les affaires similaires. Donc les decret se sont des precedent au sens du droit anglo saxon. Dans certzins cas l’empereur dit expresement que la regle sera une regle de porté générale ;