Ulpien

I, 4, 3 (7 novembre 426) Les empereurs Théodose et Valentinien, Augustes, au Sénat de la ville de Rome. – Suite. – Nous confirmons l’ensemble des écrits de Papinien, Paul, Gaius et Modestin de telle sorte que l’autorité qui est attachée à Paul, Ulpien et autres [soit aussi attachée] à Gaius, et que puissent être cités des passages tirés de toute leur œuvre. Nous ordonnons encore que soit confirmée la science de ceux dont tous les susnommés ont joint à leurs propres ouvrages des traités et des

branche du droit public qui s'oppose au droit privé. A. Distinction entre droit public et droit privé La distinction droit public (Jus Publicum) et droit privé (Jus Privatum) remonte au 3e siècle après J.C. Elle est l'oeuvre du jurisconsulte romain ULPIEN (170 - 228 après J.C). Cette division fondamentale a surmonté l’épreuve de l'usure du temps dans la mesure où elle a gardé son actualité en dépit des critiques dont elle a fait l'objet. I. LE PRINCIPE DE LA DISTINCTION Le diptyque peut trouver

connaissance du droit. « Prudent » : connaissance au sens étymologique, qui permet d’agir. Un jurisprudent est une personne qui réfléchit sur le droit de façon à trouver des solutions. La réflexion précède l’action. Au 3ème S av J-C, selon Ulpien la jurisprudence est «  la science du droit, la connaissance des choses divines et humaines, la science du juste et de l’injuste ». Les jurisprudents, qui sont-ils ? Ce sont des anciens magistrats, ils ont été prêteurs. Ils animent des écoles

les naturalistes, le droit doit être juste équitable pour être droit. Cicéron écrivait que « le droit c’est le discernement du juste et de l’injuste ». Dans l’antiquité, Ulpien, un des plus célèbres juristes romain du 3ème siècle estimait que le droit (ius en latin) est l’art du bon et de l’équitable, du bien et du juste. Ulpien disait donc : «ars boni et aequi ». Les penseurs du justnaturalisme considère que le droit naturel n’est pas un droit arbitraire et donc décider par une seule personne mais

consultations en vertu de l'autorité du Prince. Cette pratique marque le début de la main mise de l'empereur sur les juris consultes, il a alors ses juristes officiels. Une autorité plus particulière est donnée à 5 juris consultes classiques : Gaius, Paul, Ulpien, Papinien et Modestin. La loi des citations leur est octroyée en 426 et cette loi leur permet d'imposer au juge la solution a adopter lorsque la majorité de ces juris consultes est d'accord. Ensuite, avec le digeste, la jurisprudence est contrôlée

Extraits de la constitution TANTA, (16 décembre 533) Introduction : « Quod principit placuit legis vigorem habet. », « Cequi plait au prince à force de loi. » Ulpien, homme politique et juriste romain du début du IIIème siècle, exprime à travers cette citation que le prince, autrement dit l’Empereur, est source dedroit. L’empereur, à qui Dieu a confié le commandement et la surveillance des hommes est considéré comme exprimant la volonté de dieu au peuple, donc comme la parole ultime. Le texte

ibi ius : là ou est le remède, là est le droit. -Ubi Societas, ibi jus (Cicéron, pas de société sans droit) -Ubi jus, ubi justitia ? → Là où il y a du droit, il y a de la justice ? -Suum cuique tribuere → attribuer à chaqun ce qui lui revient (Ulpien). -Rigor juris → application rigoureuse des règles de droit. -Summun jus summa injuria = justice excessive devient injuste -Equité praeter legem : en l'absence de règle, le juge statue en équité car il ne peut se rapporter à la loi. -Equité contra

contradictoires sera nécessaire. Il faudra trois ans pour achever l’œuvre. Trois ans de mise à jour, de correction, d'ajout ou de suppression de fragments considérés comme erronés ou inutiles. Il s'agit notamment de fragments émanant de Papinien, Ulpien ou entre Gaius. Une fois achevé, le Digeste sera publié le 16 décembre 533 par la Constitution Tanta. Selon Justinien, les précédentes codifications ne sont abouties. C'est pourquoi il décide de lancer ce projet faramineux afin de rénover les

Pandectes » ) Commission établie en 530 Promulgation intervenue en 533 Traduction de Henri HULOT ( Metz l’an XII – 1803 ) LIVRE QUARANTE-HUIT (QUATRIÈME PARTIE) TITULUS XIX DE POENIS TITRE XIX DES PEINES 1. Ulpianus 8 disp. 1. Ulpien au liv. 8 des Discussions. Quotiens de delicto quaeritur, placuit non eam poenam subire quem debere, quam condicio ejus admittit eo tempore, quo sententia de eo fertur, sed eam, quam sustineret, si eo tempore esset sententiam passus, cum deliquisset

de ce qui doit être._ Par opposition, le Science politique est l’étude de ce qui est. Le droit constitutionnel est une branche du droit public par opposition au droit privé. La distinction entre droit public et droit privée est faite par Ulpien : Le droit privé est à priori un droit égalitaire qui repose sur le principe de l’autonomie de la volonté. Il utilise _le contrat._ _Le droit public, à l’opposé est un droit inégalitaire, qui repose sur une école de pensé._