Union Européenne Fédération Organisation Internationale Confédération

exister partout et est universellement valable quelque soi le lieu ou l'époque. droit positif: Ensemble des règles juridiques en vigueur dans un état ou un groupe d'état. Il est issu de l'homme. L'Etat: territoire + peuple + organisation politique. C'est une organisation souveraine ( droit exclusif d'exercice de l'autorité politique). territoire: surface, sol, sous sol, espace maritime et aérien. population: différent de nation. Une nation peut être divisée entre plusieurs état et un état peut

société. Ex: loi sur le PACS, sur le tabagisme -> mesures en application de règles. La conduite d'1 po pragmatique plutot qu'idéologiq renforcée par : l'exigence et / ou besoin du peuple et par l'ouverture des marchés(concurence), la construction européene. Le po doit adapter les mesures = > frontière entre Gauche/dte s'affaiblie. D.Touret: « l'idéologie c'est du vent, ms il faut du vent pr tendre les voiles du navire humain » 1 ere Partie: La théorie générale des institutions 1 ens de notions

Med est un port marocain en eau profonde dont la construction a commencé en 2004, il a été mis en service en juillet 2007  Mme Mériem Bensalah-Chaqroun, présidente de la société des eaux minérales Oulmès a été élue à la présidence de la Confédération générale des entreprises du Maroc (CGEM).  le développement du cerveau humain cesse à l'âge de 8ans.  la présidente de FMI christine lagarde  signification de www : World wide web  la durée hebdomadaire du travail au Maroc:44heures.

Tanger Med est un port marocain en eau profonde dont la construction a commencé en 2004, il a été mis en service en juillet 2007  Mme Mériem Bensalah-Chaqroun, présidente de la société des eaux minérales Oulmès a été élue à la présidence de la Confédération générale des entreprises du Maroc (CGEM).  le développement du cerveau humain cesse à l'âge de 8ans.                      la présidente de FMI christine lagarde signification de www : World wide web la durée hebdomadaire

unitaire II ] La confédération A) Structure de la confédération B) Illustrations historiques du « confédéralisme » III ] L’Etat fédéral A) Définition de l’Etat fédéral B) Principes directeurs du fédéralisme C) Illustrations historiques du fédéralisme IV ] La recherche de nouvelles formes étatiques : l’exemple de l’Europe A) L’illusion d’un fédéralisme B) Une structure de pouvoir originale C) Vers une constitution européenne ? Chap III : LA PARTICIPATION

monopole public de l’information. Les radios périphériques et "libres" sont légalisées et les chaînes de télévision sont en partie privatisées. Enfin, la création de nouvelles chaînes hertziennes, puis l’arrivée de nouveaux programmes, souvent internationaux, par le câble, achèvent de libéraliser le secteur. C’est une autorité administrative indépendante (aujourd’hui le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel depuis la loi du 17 janvier 1989) qui encadre l’activité devenue libre de la communication audiovisuelle

divorce, etc. Droit commercial : règles qui régissent les rapports entre commerçants ou deux sociétés commerciales, avec le Code du commerce, essentiellement. Droit du travail Droit interne : à l'intérieur d'un État, entre des personnes. Droit international privé : mariage dans un pays par deux époux de différentes nationalités. Droit public : (France est un des pays les plus socialistes des noms socialistes) droit constitué des règles spécifiques qui vont régler les rapports des collectivité publiques

ne nuit pas à autrui. *droit public : gouvernant/gouverné Il contient : -droit administratif réglé par les actes légaux (mettre en prison…) - finances publiques : lever les impôts qui sont redistribués en services publics (éducation…) - droit international de façon uni et multilatéral : entre pays et avec l’UE - droit électoral - droit pénal II. Origine et développement du Droit Constitutionnel A. Apports de la civilisation de l’Occident 1. Individualisme *Antiquité : affirmation de l’Homme en

drogue à des fins religieuses, initiatiques et médicales se perd dans les méandres du temps, les paradis artificiels si bien dépeints par Baudelaire étaient alors plutôt bien tolérés. Et quoique que la Suisse ait ratifié en 1924 déjà la convention internationale de l'opium (La Haye 1912), ce n’est qu'à partir des années 1970 que la toxicomanie a pris une proportion vraiment problématique. L'épidémie débute aux Etats-Unis. Importée par les soldats de retour du Vietnam, l'héroïne se répand rapidement

DANS LA GUERRE FROIDE (1945-1947) 1.- Les origines de la Guerre froide a) Etats Unis et URSS : deux modèles antagonistes La Guerre froide est d’abord un conflit idéologique entre les deux anciens alliés de la 2°GM, les EU et l’URSS [Union des Républiques Socialistes Soviétiques] qui incarnent et défendent 2 modèles politiques, économiques et sociaux opposés : - le communisme pour l’URSS - la démocratie libérale et l’économie capitaliste pour les EU Parce que chacune