Université de Toulon

la Jeunesse. La pratique de l’apprentissage au sein de la Défense41 est naturelle, intégrée dans les méthodes et les pratiques, à l’exemple du livret de formation ou de la formation sur le tas. Dans le domaine de l’enseignement supérieur, les universités, particulièrement les Instituts universitaires technologiques, ainsi que les Grandes écoles, sont également engagés dans l’apprentissage. Le rapport Amont de 2003 présente 20 % d’établissements membres de la Conférence des Grandes Écoles42, engagés

Université de droit de Toulon et du Var Licence, première année, série A Droit de la famille Janick Roche Dahan 2008/2009 Précision pour les étudiants : Seule la section sur les cas de divorce correspond au cours détaillé. Attention, certains approfondissements seront développés en cours et ne figurent pas dans ce document. Pour le reste, introduction, section préliminaire, effet du divorce, il s’agit d’un simple plan. CHAPITRE II : LA DISSOLUTION DU MARIAGE Introduction du

2014 La Mousson d’été se déplace à Villeneuve-lez Avignon, dans le cadre des rencontres d’été de la Chartreuse écrire le théâtre d’aujourd’hui en Europe 04 90 15 24 45 www.chartreuse.org 22 > 28 août 2014 à l’Abbaye des Prémontrés de Pont-à-Mousson Université d’été européenne et rencontres théâtrales internationales 20e édition 03 83 81 20 22 www.meec.org Vingt ans, ça se fête. À l’occasion de cet anniversaire, la Mousson d’été est présente à Avignon durant le Festival. Fidèle à sa manière, La Mousson

Arrêt CE 19/05/1933 (Arrêt Benjamin) : Conférencier de droite Benjamin interdit d’intervenir dans une réunion par un maire pour maintient ordre public Intente un procès contre l’arrêté du maire Obtient annulation de l’arrêté FN veut tenir son université d’été à Annecy. Le maire s’y oppose. Par voie de référé obtient du juge qu’il enjoigne le maire de lui louer une salle (la procédure d’urgence permet d’appliquer concrètement le principe de l’arrêt benjamin) Esprit Arr. Benjamin : L’ordre public

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du

Il est né le 15 août 1769 à Ajaccio (Corse). Élève boursier au collège royal de Brienne, il entre à l’école militaire de Paris et en sort, en 1786, sous-lieutenant d’artillerie. Adepte des idées de la Révolution de 1789. Il se distingue au siège de Toulon et devient général de Brigade en 1793. Ami du frère de Robespierre, la chute de ce dernier risque de lui être fatale: il est même mis en état d’arrestation. Mais en octobre 1795, il est appelé pour seconder le directeur Barras et défendre la Convention

relations (principe de globalité systémique). UNIVERSITE STAMBOULI MUSTAPHA/ MASCARA DEPARTEMENT DE FRANÇAIS/ Matière : Histoire de la communication 1ère année LMD (groupes 1et 2) Contrôle n°2 QUESTIONS : 1. Pourquoi les Sumériens inventèrent l’écriture ? 2. Comparez l’écriture sumérienne et les hiéroglyphes. 3. Citez deux innovations techniques de l’imprimerie. 4. Citez deux influences de l’imprimerie sur les individus. UNIVERSITE STAMBOULI MUSTAPHA/ MASCARA DEPARTEMENT

exceptionnelles Section 1 : Les conditions d’application A l’origine 2 grands arrêts : * Arrêt Heyres : un fonctionnaire est révoqué sans avoir eu communication de son dossier atteinte à la liberté de la défense * Dame Dol et Laurent de 1919 : à Toulon, sur le port, ça concerne les femmes galantes : le préfet leur avait interdit les allers et venues atteinte à la liberté d’aller et venir. En principe, ce sont des mesures irrégulières. Cependant, c’était la période de la guerre, donc des circonstances

D’un côté, le régime de Vichy (en zone dite libre) s’engage de plus en plus dans la collaboration avec l’Allemagne. Le chef de l’Etat adopte des actes constitutionnels épars. A partir de fin 1942 (invasion de la zone libre, sabordage de la flotte à Toulon, retour au gouvernement de P. Laval), le régime apparaît de plus en plus fantoche. De l’autre côté, autour du général de Gaulle (appel du 18 juin), et contre le vote du 10 juillet et ses conséquences, émerge progressivement la France libre, de Londres

tous la bienvenue dans cette maison et d'excuser le Président Christian Louit retenu à Paris par la Conférence des Présidents d'Université, qui se tient aujourd'hui. Je retrouve avec plaisir un certain nombre d'économistes et de juristes de cette université, venant de la Faculté d'Économie Appliquée et de la Faculté de Droit, ce qui confirme l'une des dimensions de ce centre et de ce colloque, à savoir, son aspect pluridisciplinaire : les organisateurs tiennent, en effet, à associer plusieurs disciplines