Usus

la forme "attribuerim" ; que pensez-vous de cette explication ? 6°) Etudiez précisément l'ordre énumératif dans la phrase suivante : Vestitu calciatuque et cetero habitu neque patrio neque ciuili, ac ne uirili quidem ac denique humano semper usus est. Quel est l'effet obtenu ? 7°) Relevez plusieurs noms propres cités dans cet extrait et expliquez leur fonction : pourquoi prennent-ils une importance particulière ? 8°) Pourquoi peut-on dire que le texte est construit sur une progression

consacré par certains monuments de notre droit positif tels que le Code civil en son article 544 et la déclaration des droits de l'homme et du citoyen en son article 17. Ce droit de propriété contient trois attributs : le droit d'user de la chose (usus), le droit de jouir de la chose (fructus) et le droit de disposer librement de la chose (abusus). Le droit de propriété présente également trois caractères que sont le caractère perpétuel, le caractère absolu et le caractère exclusif. Ce sont ces deux

s'exercent directement sur la chose (res, comme res publica, la chose publique). Ils combinent : * la personne, sujet du droit, * la chose, objet du droit. A) Droits réels principaux a) Droit de propriété se démembre en: -« usus », droit de jouir, à l'exclusion de toute autre personne, des avantages que procure la chose (art. 544 -« fructus »;droit de s'en servir ; en tirer profit (p. ex. en la donnant en location) -«abusus » droit d’en disposer (p. ex. en la vendant) 

droit de propriété sont présents dans les mains d’un même personne. Ex : Une famille propriétaire d’une Entreprise LVMH. Pour les théoriciens, cette firme est la plus efficace. La seconde : L’entreprise managériale. Le droit de propriété est démembré. Usus appartient au manager, au dirigeant. Alors que le Fructus (il perçoit les dividendes et les bénéfices) et l’Abusus (il peut vendre des actions) appartiennent à l’actionnaire, propriétaire. Les théoriciens disent que lorsque le capital est beaucoup

bien. Il ne concède que l’utilisation. Le bien consacré qu’à la société. * l’apport en usufruit : droit de disposer. l’apporteur reste propriétaire du bien , elle ne donne que l’usufruit du bien à la société. Abusus : Disposer Fructus : Utiliser Usus : Faire fructifier 1 cas : L’usufruit n’est pas transmissible à la mort il revient aux héritiers et pas a la société. 2 cas : apporteur créer la société donc usu fruit pour une durée de30 ans .Si l’apporteur décède au bout de 10 ans …les héritiers

bénéficiaire, lui, possède le pouvoir exclusif de prétendre aux profits et à l’usage des biens. Il abouti donc à un éclatement de la propriété à la différence de la fiducie dans laquelle le fiduciaire dispose de tous les attributs de la propriété : usus, fructus, abusus. La fiducie apparaît donc comme un nouveau mécanisme, une innovation en droit français, bien que le droit positif contienne déjà des mécanismes para-fiduciaires c'est à dire qui n’ont pas reçu de la loi cette qualification tout en

d’une autre personne= droit de créance) 1) Les droits réels : a) Les droits réels principaux Les droits de propriété et ses différents démembrements : le droit d’user de jouir et de disposer de la chose. Il a donc 3 attributs, Usus, Fructus et Abusus. Usus : droit d’usage et de jouissance de la chose Fructus : droit de tirer des revenus de la chose en question ex : louer le bien. Abusus : droit de disposer de la chose, de l’aliéner, de la vendre. On peut donc démembrer le droit de propriété

personelle excluant les autre individu. ( digeste de justinien ) compilation du droit romain §2/ Influence chrétienne au 11eme et 14eme s Droit réel devient Usus fructus et abusus qui se transforme en ius utendi ius, fruendi et ius abutendi. Sous l’influence chrétienne le dorit romain commence a se transformer. Les anciens droit réel usus frustus abusus contenu dans la proprietas romaine vont se transformer. Ius utendi, fruendi et abutendi. Après le 14eme siecle l’ecole moderne du droit naturel

Droit des biens Année universitaire 2009/2010 Cours : M. le Professeur Zenati Castaing TD : M. Barry T. Berthillier G. Casu V. Cohen S. Duval E. Meiller V. Pezzella B. Waltz Séances de T.D. n° 3 : La propriété I – La notion de propriété A. Usus Civ. 1ère, 10 mars 1999 : D. 99, 319 ; JCP. 99, II, 10078, RTDCiv. 99, 859 Ass. Plén. 7 mai 2004 : D. 2004,1545, n. J.M. Bruguière, 1547, n.E. Dreyer ; JCP 2004, II, 10085, n. C. Caron ; RTDCiv. 2004, 578, obs.Th. Revet Fructus Civ. 1ère, 13 décembre

enfants. Droit de vendre ses enfants (il faut avoir un héritier pour des raisons religieuse ainsi on peut vendre un enfant pour qu'un pater ai un héritié) et louer (pour utiliser leur force de travail). Pouvoir sur les esclaves : DOMINICA POTESTAS Usus, frucutus et d'abusus. LE pater a une capacité juridique complète, il est de son propre droit alors que tous les autres sont dit des alieni juris : du droit d'autrui. À rome la majorité est a 25 ans, à 25 ans on a des droits mais on n'est pas