Vente Navire Maroc

| |Siège social |Angle route d’El Jadida et boulevard de la grande ceinture, | | |Casablanca, Maroc | |Date de création OCP |07 Août 1920 | |Date de création du groupe OCP

[pic] ROYAUME DU MAROC [pic] |MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT | Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H |OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

intégration dans cette équipe dynamique et sympathique. Je remercie également toute personne qui à contribuer de près ou du loin à la réalisation de ce rapport. Page 3 Liste des figures : Figure 1:Carte des sites d’implantation d ’OCP au Maroc ..................................................................... 8 Figure 2 métiers du groupe OCP .......................................................................................................... 10 Figure 3 Répartition du CA par activité

CMR pour les transports internationaux routiers. 2/ces conventions élaborées en occident subissent l’influence anglo-saxonne. Or le régime de la responsabilité est très différent dans le monde anglo-saxon et dans les pays de droit écrit comme le Maroc et l’Europe. On peut caractériser cette influence anglo-saxonne par plusieurs signes : 1/Les anglo-saxons ignorent la distinction entre la responsabilité délictuelle et la responsabilité contractuelle. 2/ le droit de la responsabilité en Grande

intérieures et des droits de porte, les hydrocarbures destinés à l'avitaillement des navires naviguant en haute mer et des aéronefs effectuant une navigation au-delà des frontières, – le dahir du 22 Moharrem 1363 (19 Janvier 1944) sur le contrôle douanier des importations et des exportations par la voie postale, – le dahir du 28 Safar 1367 (10 Janvier 1948) relatif au dépôt en douane des marchandises entrant au Maroc ou en sortant et aux marchandises abandonnées en douane par écrit, - le dahir du 21

l'armateur du navire s'engage envers un expéditeur à transporter ses marchandises à un certain port ou pendant un certain temps, moyennant un certain prix, en y affectant soit la totalité, soit une partie du bâtiment ». Le dictionnaire de Larousse l’a également définit comme étant : « Le contrat par lequel un armateur appelé fréteur s’engage à mettre un bâtiment à la disposition d’un affréteur moyennant le paiement d’une somme appelé fret . » L’exploitation commerciale du navire de transport

Recueil des références des textes législatifs et réglementaires relatifs à l’environnement au MAROC EAUX CONTINENTALES 1- Dahir du 1er juillet 1914 sur le domaine public (B.O du 10 juillet 1914, p. 529) (Article 1). 2- Arrêté viziriel du 26 mai 1916 sur la protection des eaux destinées à l'alimentation des villes ou agglomérations ( B.O du 29 mai 1916, p. 557). 3- Dahir du 19 octobre 1921 sur le domaine municipal ( B.O du 25 octobre 1921, p. 1660) (Article 2). 4- Arrêté Viziriel du

d'assurer un traitement rapide, fiable et à moindre coût, des passagers, marchandises et navires transitant par les ports marocains. De l'annonce de l'escale du navire à la livraison de la marchandise, l'ODEP met à la disposition de ses clients un panel de services alliant diversité et qualité, notamment : · Des services aux navires : aide à la navigation par VTS, pilotage, remorquage, lamanage et avitaillement des navires · Des services à la marchandises : manutention et entreposage des marchandises dans

LE CONTRAT DE VENTE Le contrat de vente est réglementé par le titre deuxième du livre deuxième du dahir formant code des obligations et des contrats sous les articles 478 à 618-20. Rappelons que le DOC constitue, au Maroc, le droit commun et que la vente commerciale obéit aux règles générales y énoncées et que le Code du commerce n’apporte pas de réglementation spécifique, cependant les usages commerciaux jouent un rôle important. Les contrats de vente sont une catégorie de contrats très hétérogène

attendu par le client est apportée au produit. Ces activités sont faites sur des sites dont la fonction principale n’est pas la production, Ils peuvent être soit des entrepôts, soit des plates formes de transit ou des sites commerciaux ou d’après vente. ➢ Le recours au Pré-manufacturing permet de se concentrer sur des activités précise unis ou homogène et avoir des composants standards pour des produits divers. Les raisons motivant pour faire appel au pré manufacturing : -La massification