Wallis-et-Futuna

L’outre-mer A) Les départements et régions d’outre-mer Guadeloupe, Martinique, Guyane et la Réunion Ce sont à la fois des départements et des régions B) Mes collectivités d’Outre-mer Anciens TOM, Saint-Pierre et Miquelon, Mayotte, et Wallis et Futuna et la Polynésie française. C) La Nouvelle Calédonie Elle a connue, une réforme législative en 1998, visant à reformer les relations entre la nouvelle Calédonie et la métropole, le sens c’était de donné une grande autonomie a la Nouvelle

registres des statuts différents. La France a crée 5 statut jurique possible 1er registre : registre métropole (le + strict) top niveau 2ème registre : registre RIF (registre international français) avec avantage fiscaux 3ème registre : Wallis-Futuna 4 : nouvelle Calédonie 5 : Polynésie Conclusion En réalité il existe à travers le monde,2 registre => les registres sérieux et les registres deux complaisance Et il y a 3 liste : La liste blanche = registre correcte, bon pays La

1974, Papouasie-Nouvelle-Guinée en 1975, Salomon en 1978, Tuvalu en 1978… D’autres sont restés sous la tutelle de puissances extérieurs comme laPolynésie Française (Pays d'outre-mer français), la Nouvelle-Calédonie (Pays d'outre-mer français), Wallis-et-Futuna (Collectivité d'outre-mer français), L'île de Pâques (territoire chilien)…   Grace à cette indépendance, l’Australie, comme la Nouvelle-Zélande, a pu commencer à s’introduire sur le marché mondial de l’économie, les relations commerciales avec

agences implantées à l'outre mer : Guadeloupe (Pointe-à-Pitre), Guyane (Cayenne), Martinique (Fort-de-France), Mayotte (Mamoudzou), Nouvelle-Calédonie (Nouméa), Réunion (Saint-Denis), Saint-Pierre-et-Miquelon (Saint-Pierre), Tahiti (Papeete), Wallis-et-Futuna (Mata-Utu).[… ] L'AFD intervient sous plusieurs formes en outre-mer. Les activités de l'Agence s'articulent autour des axes suivants : le financement et l’accompagnement des politiques publiques, la promotion de la compétitivité des entreprises

dan les départementet region doutre mer, la loi , farnsaice , sapplik sous reserve dadaption des exigence locoale, , la diversité est encore plus grande danles collectivité doutre mer ; mayotte, stmartin , st pierre et miquelon, st bartélémy , wallis, et futuna, la polynésie, ffarcaise, la loi métropolitaine sappplik ke si c expréssement prevu ( c la loi locale ki sapplik dans ces collectivités) dans ce contexte la la nouvelle calédonei a u statu statutionnal tout a fait a par , qui permt o congré (autorité

le nom de DOM   B)     Les collectivités d’Outre-Mer Art 74 de la constitution   Il y a : -          la Polynésie française : qui a une grande autonomie léislative -          les anciens « TOM » : Saint Pierre et Miquelon, Mayotte, Wallis et Futuna   C)     La Nouvelle Calédonie Depuis 1998, elle bénéficie d’une grande autonomie et d’un important transfert de compétence du pouvoir centrale vers les différentes autorités locales.   Chapitre 4 : Les établissements publics   Se sont

métropolitains ( y compris Corse et Iles du littoral) + DROM (Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion et Mayotte depuis cette année). Les territoires d’Outre-Mer (NouvelleCalédonie, Polynésie française, Terres Australes Antarctiques françaises, Wallis et Futuna) et les collectivités territoriales à statut particulier (Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint Martin et Saint Barthélémy) sont non résidents. Toutefois il existe des conventions fiscales bilatérales entre la France et ces territoires et collectivités

interlocuteur commercial ou connectez-vous sur www.laposte.fr Zone Outre-Mer 1 : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy. Zone Outre-Mer 2 : Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Wallis-et-Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises, Clipperton. La gamme d’envoi de Courrier Relationnel à destination de l’Outre-Mer, par avion, y compris pour les Prêt-à-Poster, est soumise à un complément de tarif applicable par tranche de 10 g

candidats à l'élection des représentants au Parlement européen. « II. - 1° Le montant en euros du plafond des dépenses mentionné au I est remplacé par sa contre-valeur en francs CFP en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis-et-Futuna. « 2° Les frais de transport aérien, maritime et fluvial dûment justifiés, exposés par les candidats à l'intérieur de la circonscription outre-mer figurant au tableau annexé à la présente loi, ne sont pas inclus dans le plafond des dépenses.

administratives spécialisées • Quelques rares juridictions relèvent du Conseil d’Etat par la voie de l’appel. Il s’agissait surtout des conseils du contentieux administratif institués autrefois outre-mer, et dont il ne subsiste plus que celui de Wallis et Futuna. C’est encore le cas des commissions des dommages de guerre. Les commissions d’indemnisation des rapatriés relèvent aujourd’hui des cours administratives d’appel. Toutes les autres juridictions spécialisées relèvent du Conseil d’Etat par la voie