équivoque

réalisées, des procédures d’hygiène, de sécurité et de respect de l’environnement mises en œuvre dans l’entreprise; • La maîtrise d’un vocabulaire spécifique et d’une expression orale structurée, qui permettent : - lors de l’exposé, de traduire sans équivoque le résultat des analyses et/ou des propositions techniques, - lors de l’entretien, de transmettre des informations complémentaires aux membres de la commission d’évaluation et d’argumenter les choix effectués. • La description de l’environnement

elles-mêmes mais l'impureté de leurs pratiques; et le sens glisse de nouveau car on utilise le mot pour parler non plus de l'amour physique mais de sa présentation indiscrète dans un but d'excitation sexuelle. censure: Le mot censure ne prête guère à équivoque, même s'il faut reconnaître que les législateurs ont appliqué la chose à des matières fort différentes selon qu'ils prétendaient par là tantôt assurer la sécurité de l’État en éliminant la dissidence, tantôt sauvegarder des valeurs morales et religieuses

comme la premiere scène mais avec trois personnages. Ce dernier mouvement scènique s'ouvre sur une scène muette où on voit serge et marc nettoyer le tableau, puis trois monologue chacun faisant un bilan à sa façon. Peut on parler d'un dénouement équivoque? Apparente harmonie retrouvé entre trois amis les deux personnages (les plus en conflits, cad marc et serge) ont une complémentarité gestuelle, l'un tien la bassine, l'autre trempe le chiffon. Serge ne craint pas le ridicule, il a

de Mal. A défaut de répondre aux questions qui foisonnent dans l’esprit humain à l’évocation du terme il permet de se le représenter sous toutes ses coutures et sous toutes ses déclinaisons. La visualisation d’une œuvre consacrée au Mal est sans équivoque, c’est pourquoi l’art revêt un intérêt tout particulier dans notre étude. Nombre de sculpteurs et de peintres sont parvenus à l’esthétiser. A cet égard qui ne s’est jamais surpris à admirer la beauté singulière d’une toile dramatique baroque ? L’art

illisible. Cependant, la jurisprudence considère qu’une lettre de change peut être régularisée par le tireur dans l’hypothèse où le tiré a accepté la traite. Cependant, sauf pour quelques cas exceptionnels dans lesquels la volonté des parties était non équivoque (à double entente) quant à la date de création, la jurisprudence dominante refuse au titre non daté de valoir comme lettre de change. b) Un banquier escompteur procède de sa propre initiative, et sans l’accord du tiré, à la régularisation d’un

de travail peut être rompu par chacune des parties au contrat. La démission est la rupture à l’initiative du salarié, le licenciement est la rupture à l’initiative de l’employeur. La Démission La démission doit être sérieuse claire et non équivoque. Elle oblige le salarié à respecter un préavis dont la durée est fixée par les conventions collectives ou les usages. Le licenciement Le licenciement pour motif personnel Le licenciement pour motif personnel est motivé par des raisons inhérentes

+ motifs de la CCass. Annonce de plan. Le plan doit répondre au problème de droit posé. Questions à se poser : • Sens – Répondre à la question de droit, dit la Ccass – Est-ce que le sens était évident ou au contraire pas claire, ou équivoque ? Affirmé clairement ou en demi-teinte. C’est répondre à la question de droit posée. Il faut prendre en contre le visa. Il faut le commenter, il apporte des éléments de réponses, ou des questions. • Valeur ? Heureuse ou critiquable sur le plan

possession a été troublée QPD:l’auteur du trouble Cond.:trouble + prescription(929) Présomption (art.930) Une personne ayant la possession est présumé avoir la propriété. Cette présomption cesse si la possession est violente,clandestine ou équivoque (circonstance d’acquisition douteuse. Bonne foi La bonne foi suppose que l’acquéreur ne pouvait/devait se douter que le propriétaire n’avait pas le pouvoir d’en disposer. Chose perdue ou volée (art.934) QPA: possesseur qui s’est trouvé

ou un sigle) possédant une typographie particulière et constante. Le logo désigne aujourd'hui la composition graphique, constituée souvent de deux éléments, un texte (le logogramme) et une image (le "signe de marquage"), servant à identifier sans équivoque une marque commerciale, une organisation, ou un événement (appelés le "référent" dans la suite du texte). Historique : Le logo prend son origine dans l’héraldique médiévale. Vers le milieu du XIIème siècle, les chevaliers, masqués par leur équipement

l’entreprise). Lorsqu’il démissionne, le salarié n’ pas le droit aux indemnités de l’assurance chômage, sauf s’il le justifie d’un motif légitime. Cependant, il y a une condition pour démissionner : la volonté du salarié doit être claire et non-équivoque. II. Le licenciement pour motif personnel Il est à l’initiative de l’employeur. Il est différent du licenciement économique. Les motifs sont inhérents à la personne du salarié : ils peuvent être disciplinaires (faute), ou non disciplinaire (inaptitude