étude Déclaration De Tva Ca12

ETUDE A CARACTERE PROFESSIONNEL THEME : DECLARATION DE TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Année scolaire 2010  SOMMAIRE INTRODUCTION ……………………………………………............... 3 THEME DE L’ETUDE………………………………………………….. 5 ANALYSE………………………………………………………………. 11 LEXIQUE………………………………………………………………... 12 INTRODUCTION PRESENTATION DE L’ENTREPRISE THEME DE L’ETUDE DECLARATION DE T.V.A TACHE EN AMONT Pendant toute la durée de ma période de formation

vacances scolaires. Dans un premier temps je vous présenterai le service comptabilité du salon de coiffure. Ensuite j'évoquerai les tâches effectuées couramment et les outils informatiques utilisés. Après je développerai le thème choisi soit la déclaration de TVA. Enfin, je conclurai à travers un bilan de ma tâche d'abord; puis dde ma période de formation en milieu professionnel de cette expérience. 1 I. PRESENTATION DE L'ENTREPRISE Raison Sociale: INTERFACE COIFFURE Cabinet Principal: AMC

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL COMPTABILITE Etude à caractère professionnel (Epreuve E2) DECLARATION DE TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Lycée Francis De Croisset Session 2012-2013 SOMMAIRE Introduction............................................... p 1 Présentation de l'entreprise..........

comptabilité des opérations courantes des divers clients, j’ai également réalisé des tâches pour la clôture d’un bilan. Le cabinet suit une procédure spécifique pour tout leur dossier client avant l’élaboration du bilan. J’ai choisi de vous présenter une étude rattachée à ces tâches, je me suis donc posé la problématique suivante : Quelles sont les procédures que le cabinet met en place pour préparer la clôture du bilan ? En première partie, je vais vous parler brièvement du bilan comptable

Étude à caractère professionnel THEME : Déclaration de TVA SOMMAIRE Qu’est ce que la TVA ? La Déclaration de TVA. I) Le régime du réel simplifié : A) Entreprises concernées. B) Déclaration de Tva. C) Obligations comptables. II) Le régime du réel normal : A) Champ d’application du régime. B) Obligations déclaratives. Annexes III) Opérations courantes pour la préparation de la CA3. IV) Opérations courantes pour la préparation de

Titre 1 : La TVA Chap. 1 : Champ d’application et mécanismes de la TVA C’est la taxe la plus importante assise sur le C.A. (50% du CA de l’Etat). I) Détermination de la TVA A/ Principe Les entreprises qui réalisent des opérations soumises à la TVA doivent appliquer la TVA sur le prix de vente HT des opérations réalisées en utilisant le taux fixé par la loi. Elles doivent facturer et encaisser le prix de vente taxes comprises. Elles doivent reverser la taxe collectée au Trésor Public

Déductibilité Synthèse 4. Régimes de TVA Seuils d’imposition Déclarations et paiements à effectuer 5. Opérations intra-communautaires Principe Réalisation Comptabilisation Exigibilité de la TVA intracommunautaire 6. Pour aller plus loin... Webographie et bibliographie 7. Dossiers téléchargeables Etude sur la TVA [exe - 245 Ko] Documentation juridique nécessaire en local [exe - 108 Ko] Applications téléchargeables : "Les achats et la déductibilité de la TVA" par Yannick MOSSIERE : • niveau

Présentation d’une étude à caractère professionnel Baccalauréat professionnel comptabilité Session 2011 Traitement de la Taxe sur la Valeur Ajoutée KPMG entreprises 1ere période de formation du 22 novembre au 17 décembre 2010 SOMMAIRE Présentation de l’entreprise et historique page 1 Organigramme page 2 Introduction page 3 Thème : Elaboration d’une déclaration de TVA Premier exemple page 4 Première étape : déterminer le montant de la TVA à payer

Sommaire Introduction p. 2 La TVA : Les spécificités en agriculture I. La TVA chez les agriculteurs p. 3 II. Les taux de TVA en agriculture p. 4 III. Fait générateur de la TVA p. 4 IV. Récupération de la TVA p. 5 V. La déclaration annuelle p. 5 VI. Cessation d’activité ou cession d’exploitation p. 6 VII. La taxe ADAR p. 7 VIII. Les primes p. 7 IX. Mention obligatoire sur la facture pour la TVA p. 8 X. Achats et ventes à l’étranger

n’entrait donc pas en compte. Bien entendu à cette règle générale venaient s’ajouter de nombreuses exceptions. Néanmoins, depuis le 1er janvier 2010, les dispositions des deux directives communautaires (2008/117/CE) de ce que l’on appelait “le Paquet TVA” sont entrées en application. Ces directives avaient pour principal objectif de reviser les règles concernant le lieu d'imposition des prestations de services et de moderniser le remboursement de la taxe aux entreprises étrangères. Il convient donc