étude à Caractère Professionnel Secrétariat

gratitude à : Mes chers parents pour leurs prières et leurs sacrifices ; Mes frères et mes soeurs qui ne cessent jamais de me soutenir et de m’encourager, approfondies et leurs orientations ; Tous les professeurs du Département financier comptable, de leurs conseils avisés et de leurs aides ; Toute personne de loin ou de près qui entraîne dans l’élaboration de ce rapport. Avant d'entamer ce modeste rapport, j'ai l'honneur de présenter mes profonds remerciements à Monsieur

Université Paul Cézanne Aix en Provence Institut droit des affaires LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE Thibault Verbiest Avocat aux barreaux de Paris et de Bruxelles Chargé d'enseignement à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne Cabinet ULYS www.ulys.net www.droit-technologie.org Plan du cours Partie I Introduction générale Partie II L’art de la communication Partie III La corégulation comme outil de communication Partie IV Le pouvoir décisionnel PARTIE I Introduction générale

THEME : LE SYSTEME A PREPAIEMENT, UNE ALTERNATIVE AU RECOUVREMENT DES CREANCES CLIENTS : CAS DE LE SONABEL | Monsieur le président du jury, honorables membres du jury, bien chers parents, amis et connaissances, bonsoir. Permettez-nous de commencer par remercier toutes ces personnes, qui, d’une manière ou d’une autre ont permis la réalisation de notre rapport de stage. Ainsi donc, nous addressons nos profondes gratitudes aux membres du jury, qui, malgré leurs multiples occupations ont bien voulu

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE ____________________________ Secréttariiatt Générall du Gouvernementt Secré ar a Généra du Gouvernemen ________________ __________________________ 2O11 __________________________ SOMMAIRE INTITULE TITRE I : Dispositions préliminaires TITRE II : De la détermination des besoins, des marchés et des partenaires co-contractants Section 1 : De la détermination des besoins Section 2 : Des

épanouissant", ont moins souvent des responsabilités hiérarchiques et accèdent plus difficilement à des formations, selon une enquête de l'Insee pour le ministère du travail, publiée jeudi 2 décembre. "Qu'ils soient jeunes ou moins jeunes, qualifiés ou non, les hommes ont plus souvent des postes de responsabilité hiérarchique", à "35 % contre 19 % pour les femmes", selon cette étude, réalisée en 2006 et 2007, à partir d'entretiens avec des salariés du secteur privé, tirés au sort dans les entreprises

impliquées dans la réalisation de ce mémoire, tant par leur soutien opérationnel, que professionnel. Je remercie tout d’abord mon encadrant M. SEBTI Mehdi, qui, a bien voulu accepter de suivre mon travail, me diriger, afin que je puisse mener ce projet à terme. Je remercie aussi M. TAZZIT Hicham, et à tous les autres pour le temps qu’ils ont bien voulu me consacrer afin d’apporter des réponses à toutes mes questions tant opérationnelles, que d’ordre plus général, et dont le

Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Loire-Atlantique PLAN D’ACTION POUR LES ENFANTS ATTEINTS D’UN TROUBLE SPECIFIQUE DU LANGAGE Propositions remises à : Monsieur Jack LANG, Ministre de l’Education Nationale Monsieur Bernard KOUCHNER Ministre délégué à la Santé Madame Dominique GILLOT Secrétaire d’Etat aux personnes âgées et aux personnes handicapées Mars 2001Mars 2001 - 2 SOMMAIRE CADRE DE TRAVAIL 1. OBJECTIFS 2. METHODE 3. POSTULATS AXES

biens………………………………………………..21 Annexe 2 : Fiche d’évaluation du coût des biens………………………………………..22 Annexe 3 : Bon de commande…………………………………………………………………………23 Annexe 4 : Approvisionnement des agences en fournitures de bureau et matériels..24 Annexe 5 : Reconnaissance de mise à disposition de matériels de travail………………25 Annexe 6 : Fiche de déclaration d’intérêt des personnes apparentées…………….……26 Annexe 7 : Procédure d’utilisation des bons de commande…………………………………27 Annexe 8 : Procédure d’utilisation de la fiche de déclaration

sur la Taxe sur valeur ajoutée, l’impôt sur les sociétés et enfin l’impôt sur le revenu le deuxième aspect c’est le social à travers les grandes familles de prestations sociales fournies par la CNSS troisièmement les travaux de la tenue de la comptabilité afin d’établir les états de synthèse en dernier le lieu la création des sociétés. Volet fiscal : 1) TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps.

GENERALE DE L’ARBITRAGE Section I : Définition et les notions voisines L’arbitrage est un mode alternatif de règlement des litiges commerciaux qui consiste à recourir à une ou plusieurs personnes privées, les arbitres, à l’initiative des parties pour obtenir une décision impérative appelée «  sentence arbitrale ». C’est une justice privée à laquelle les parties ont recours au moyen d’une convention arbitrale appelée clause compromissoire quand elle est insérée dans un contrat, ou compromis après