évolution Du Pouvoir Exécutif Pendant La Révolution Française 1789 1799

perspectives peuvent être variées et dépendent de la discipline universitaire dans laquelle elles sont abordées. B/ Les théoriciens de l’Etat. Au sein du Droit constitutionnel, il y a des adversaires doctrinaux qui entrainent une certaine lutte des pouvoirs entre les professeurs notamment. Ça peut donner lieu à des écoles de pensées (ex : l’Ecole d’Aix). L’Etat des philosophes L’Antiquité L’Etat, ou plutôt ici la cité, et plus généralement l’organisation politique de la société sont des thèmes qui sont

Histoire des institutions politiques Introduction : la révolution est subie on ne pouvait pas voir les choses arrivées, multiplicité de facteurs qui expliquent le moment de la révolution. Souvent les mêmes indicateurs : crise financière de l’Etat qui conduira à la révolution française. Il y a un régime (la monarchie) usé, à bout de course, qui n’est plus en adéquation avec l’évolution de la société ce qui n’st pas uniquement la faute du roi. Cela est aussi du à d’autres acteurs. Les grands principes

Pages Introduction............................................................................................................... 3 A.− L'etape Napoléonienne en France et en Europe.............................................. 3 A.1.− Le Consulat (1799 − 1804)..................................................................... 3 A.2.− Le Premier Empire (1804 − 1814)........................................................... 4 A.2.1.− Le régime imperial...........................................

fondement du pouvoir royale, le roi n’incarne plus la loi, il y est soumis et doit prêter serment à la nation.Louis XVI reste roi de France par la grâce de dieu mais il devient roi des français et la constitution précise « c’est là son seul titre ». Et les lois du royaume concernant la succession dynastique sont définis dans la nouvelle Constitution.Les lois sont désormais écrites et plus coutumières. Quant à la personne du Roi qui est politiquement irresponsable (il ne peut être écarté du pouvoir en cas

réforme grégorienne (11ème s), elle est dotée d’une organisation structurée et très centralisée, elle détient un quasi monopôle du savoir qui va commencer à diminuer au 12ème s. Elle prétend que le pouvoir temporel est subordonné au pouvoir spirituel. A partir du 12ème s, le Pape affirme que le pouvoir temporel est délégué aux princes par l’église et que l’église est fondé à les dominer. Cette prétention à la domination de l’église rencontre d’abord l’opposition de l’empereur de St- Empire Romano-Germanique

abordés en cours, mais il est évident que les deux forment un tout indivisible. Six thèmes seront abordés au cours des neuf séances de TD, tous en lien avec le principe d’organisation  des  institutions  étatiques  et  de  la  séparation  des  pouvoirs. Chaque séance thématique contient un résumé et les objectifs de la séance, plusieurs documents et des exercices. Ce semestre, les exercices à réaliser sont de trois types : rechercher les notions fondamentales, répondre aux questions courtes

Les Constitutions françaises de 1791 et de 1793 L’un des premiers gestes d’un nouvel Etat est de se donner en plus d’un drapeau, d’un hymne et d’une monnaie, une Constitution. Tous les Etats ont une Constitution. La Constitution apparaît pour tout Etat l’acte fondateur d’un régime. Une Constitution se dessine sous deux sens : au sens matériel, elle constitue l’ensemble des règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l’Etat, la dévolution et l’exercice du pouvoir ; Et au sens formel

les  différents  épisodes  révolutionnaires,  comparaison  fondée  sur  le  degré  de  liberté  et  égalité  de  chaque  moment.  C’est  passer  à  côté  d’une  dimension  essentielle  qui  est  de  montrer  la  logique  de  développement  de  la  révolution  (approfondissement,  radicalisation...)  justement  à  cause  des  prb  d’application  de  la  liberté  et  de  l’égalité.  Du  coup  votre  problématique ne fonctionne pas très bien. Le plan n’est pas assez précis dans le contenu de chaque phase : il faut les justifier par 

qui s'est passé avant 1789. l'AR dégage une série d'images de clichés, absence de démocratie, une Sté rude ds laquelle la majeure partie de la population souffre, des inégalités criantes, intolérante. Il faut dvp ces clichés sans pour autant tomber dans la caricature. Cet AR ne couvre pas toute la période de la monarchie française depuis le 5ème siècle mais va du 16ème au 18ème siècle. Pcq la situation sociale et politique du MA sera différente du 16ème. Il y a bcp de pouvoirs qui échappe au roi à

(permission), l’obligation et l’interdit. Ceci est réglé par des normes, seulement, les normes qui relèvent du droit doivent pouvoir être distinguées d’autres normes. La norme juridique est une contrainte, on a l’obligation de la respecter. Différence avec les normes religieuses, notre morale que l’on décide. Le droit est donc un ensemble de norme qui bénéficie d’un pouvoir de contrainte qui nous échappe. Comment savoir si tel énoncé est une règle de droit ou pas. C’est le droit lui-même qui le