évolution Du Pouvoir Exécutif Pendant La Révolution Française 1789 1799

la Vème république. Nous allons traiter la notion de pouvoir, il est central notamment en droit politique. Durant la monarchie, le roi a la possibilité de donner des ordres à d’autres individus comme lui. Comment un individu comme le roi a le pouvoir de donner des ordres ? Cette question explique comment une société est organisée. Quel est le fondement de l’exercice du pouvoir politique du roi ? C’est un fondement divin, il tire son pouvoir de Dieu. Certains philosophes se sont posés la question

s'affrontent les deux notions fondamentales dans la vie des citoyens : le pouvoir & la liberté. Les sociétés politiques, depuis les plus primitives jusqu'aux grandes démocraties actuelles, sont toujours dirigées par un pouvoir qui prend en charge leurs intérêts. Dans les tribus archaïques, ce pouvoir était soumis à un conformisme, fondé sur les coutumes, les croyances, le sorcier dans certaines tribus anciennes exerçaient le pouvoir. Dans des sociétés plus développées, lorsque les nécessités économiques

régulation sociale, ensemble de règles de conduites humaines édicté et sanctionné par l’Etat et destiné à faire régner dans les relations sociales l’autorité et la liberté Droit constitutionnel: ensemble de règles juridiques qui encadre l’exercice du pouvoir politique et la compétition pour sa conquête dans l’Etat. ou droit des activités internes de l’Etat qui relève de la sphère politique. Droit public comprend trois branches: droit constitutionnel, administratif et international. Droit administrative:

plébéiens. 16 § 3 : Nobles, sénateurs et chevaliers. 16 SECTION 2 : Les magistratures. 17 § 1 : Les pouvoirs des magistrats romains. 17 § 2 : La nomination des magistrats romains. 17 SECTION 3 : Les assemblées du peuple ou « comices ». 19 § 1 : L’origine des « comices ». 19 § 2 : Le vote. 19 § 3 : Quels sont les pouvoirs des « comices » ? 19 SECTION 4 : Le sénat de Rome. 20 § 1 : Sous la république romaine. 20 § 2 :

: une entité unique ou collégiale qui exerce des pouvoirs définis dans les textes des constitutions des Etats. Synonymes : Organes : Utilise au XVIIIe siècle, époque de l'émergence des sciences naturelles, on calque les sciences constitutionnelles sur le mécanisme humain. Acteurs : Terme utilise en sciences politiques : interaction, moment, perpétuel mouvement, c'est une approche dynamique Autorité publique : se rapporte au pouvoir établit par les institutions. Institution :

titulaire d’une constitution. Dans ce sens, le terme constitution implique que constituant n’est autre que le peuple et que la forme du pouvoir fait du monarque un pouvoir constitué, et non constituant. -les révolutionnaires, membres de l’assemblée constituante, vont restreindre l’exercice du pouvoir public. La monarchie constitutionnelle va limiter l’exercice du pouvoir monarchique par la participation de la nation à l’élaboration de la loi. On entend par constitutionaliste, un discours idéologique

Parce que l’histoire des sources du droit suit l’évolution des pouvoirs politiques et à partir du 16ème siècle les souverains affirment la prééminence de la loi sur toutes les sources de droits et en mm temps il s’efforce de réduire les autres sources de droits. C’est le début d’une doctrine selon laquelle le droit positif ne peut émaner que du souverain. Seules les normes que le souverain élabore ont une force obligatoire. Donc le pouvoir marque son autorité sur toutes les sources du droit d’abord

Droit constitutionnel Partie II : Le laboratoire constitutionnel français (la Vème République) Introduction A/Les particularités de l'histoire constitutionnelle française On emprunte aux sciences dures la notion de laboratoire car l'histoire constitutionnelle fr est un bon laboratoire pr une analyse pointue des mutations du droit. Pr continuer cette métaphore filée, pour comprendre notre histoire constitutionnelle, il faut entrevoir cette histoire comme un laboratoire dans lesquels serait

modèle. C'est un tournant dans l'histoire de France : c'est un des plus grands succès du Consulat et de l'Empire. Sous l'Ancien régime, on n'avait pas su rédiger un code, la Révolution avait voulu rédiger un code et elle avait considéré que le nouvel ordre politique impliqué un nouvel ordre juridique. Par conséquent la Révolution avant essayé et rédiger un code civil par 3 fois mais l'issu été l'échec. Dés le lendemain du coup d'état, Napoléon écrit un texte dans lequel il nomme une Commission constituante

utilisaient leurs mains pour saisir des objets. Ils se nourrissent de racines, de fruits, d’herbes. A l’image du singe, ils grimpaient aux arbres. Les traces les plus anciennes remontent à environ trois millions d’années. Ensuite, on observe une évolution et une succession de plusieurs espèces*. En se déplaçant par petits groupes progressivement, ils occupent un espace de plus en plus vaste. On constate que leur intelligence se développe également. Ils peuplent toute la Terre : il y a environ un million