CODES OPERATIONS INTERBANCAIRES Pour les restitutions clientèle

A noter dans cette mise à jour : Adoption des premiers codes opérations CFONB alphanumériques

MARS 2010 VERSION VALIDEE : 3.0

CFONB – Brochure Codes opérations interbancaires – V 3.0 - Mars 2010

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Avis au lecteur
Cette brochure annule et remplace la brochure « CODES OPERATIONS INTERBANCAIRES Pour les Restitutions Clientèles » de juillet 2004.

Remarque importante sur la mise à jour de mars 2010 Il s’agit d’une version « intermédiaire » qui porte sur les évolutions apportées aux codes opérations interbancaires dans le cadre du projet SEPA. Cette publication est notamment destinée à préparer l’entrée en vigueur du SDD en France en novembre 2010. A cette occasion, noter que les 12 codes alphanumériques suivants ont été créés : A1, A2, A3, A4, A5, A6, B1, B2, B3, B4, B5, B6. La création de ces 12 codes CFONB permet de maintenir le degré de précision auquel les acteurs français sont habitués. Dans un deuxième temps, une mise à jour complète de la brochure sera faite par le CFONB en liaison avec la mise en place des nouveaux formats ISO 20022 « camt.052 » (relevé intrajournalier) et « camt.053 » (relevé de compte).

Cette brochure est destinée à fournir la liste des codes opérations interbancaires utilisés dans les relevés de compte CFONB mais également dans les restitutions clientèle aux formats SWIFT, EDIFACT et désormais ISO 20022 Elle précise aussi les correspondances de ces codes dans les différents formats. Ces correspondances ont été établies par le CFONB comme suit : • CFONB SWIFT • CFONB EDIFACT • SWIFT CFONB • SWIFT EDIFACT • ISO 20022 CFONB (pour les opérations SEPA) Sauf pour les codes ISO, où le nom de la famille du code donne le sens du flux (cf. chapitre 5), chaque tableau se lit de la façon suivante : • • A gauche, le code de départ, son libellé, le sens de l'écriture, A droite, le code de destination avec ces mêmes indications.

CFONB - Codes opérations interbancaires