Code civil

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  • Publié le : 14 décembre 2010
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Nous verrons donc en premier lieu le rayonnement du Code civil dans le monde, et l'éclipse actuelle du code.

I) Le code civil, jusqu'a la fin du XIX ieme siecle

Le code civil a connu unrayonnement exceptionnel. Ayant une véritable prédominance au niveau nationale (A) et international (B).

A) Le Culte du Code en France
-article 7 de loi du 21 mars 1804 marque le decès de toutesles règles antérieures avant le code civil
- fusion ce fait entre le droit du 19 ième s. et le code.
- devient source quasi exclusive du droit francais pendant des décennies et exerce fascination-mots code et droit étaient synonyme.
-à l'époque un véritable culte, car a été imposé par l'Etat et n'a pas été voté , pas de choix
-originalité du code :concilier le droit ecrit d'inspiration romaineavec les coutumes dans le cadre du droit frc, au lieu d'imposer le droit romain en tant que droit commun.
-naitre le sentiment d'une unité "nationale" en France.
- code Napoléonien est l' heritagede la révolution (conception d'etat nation, l'abolition de la société d'ordre, la laicité)
-Révolution francaise qui donne son rayonnement et sa portée symbolique au code et donc sa dimensionpolitique.
B) succes hors de France
-connu un succès phénoménal, en tant que premier code civil
-nombreux pays s'en sont inspirés.
-Napoléon lui même a fait la propagande du code --> l'image d'un codeparfait, offert en exemple a tous les peuples; modèle de gloire, pour tous les francais.

- voyagé pour différentes raisons; les conquêtes qui ont imposé le code dans les pays colonialisés (paysd'Afrique et d'Asie). dc force des armes.
-séduction intellectuelle et l'absences d'autre modèles.
admiration qu'exercait le code a fait qu'il a été apprécié pour sa qualité.
-Etant la source quasiexclusive du droit francais, également une source d'inspiration puissante dans le monde.

II) Jusqu'a la periode contemporaire

A) Déclin du Code civil dans l'espace
En France
-concurrencé...
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