Cour de droit civil

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  • Publié le : 30 mars 2010
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DROIT

La personne peut se définir par ce qu’elle est , son être, et par ce qu’elle a ,son avoir. En droit cette distinction se traduit par la distinction entre droit des personnes et droit des biens. Cette distinction est issue du droit romain. Tt est chose ou personne. Et selon Malaurie, cette distinction entre la personne et la chose constitue le fondement principal de notre civilisation carsa a permis de libérer l’homme de l’esclavage. L’esclave était une chose puis on l’a considérer homme.

1ère PARTIE : LES PERSONNES

Les personnes en droit c’est un sujet qui jouit de la personnalité juridique. En effet, la personnalité juridique peut se définir en droit comme l’aptitude a être titulaire de droit et être assujetti a des obligation. Cette personnalité est reconnu à toutepersonne physique mais en droit reconnu a des groupement et on parle de personnalité moral. A coté des personnalité physique, il y a les personnes morales.

Titre I : Les personnes physiques

Ce sont des êtres humains et tt être humain qui est né vivant a la personnalité juridique mais tt être vivant qui n‘est pas humain n’a pas la personnalité juridique (animal). Un animal ne peut pas recevoirde libéralité car il ne peut pas avoir de droit subjectif car il n’est pas personne humaine et donc pas personne juridique. Au moyen age, parfois les hommes considéraient les animaux comme des être humain et une truie avait été condamné à la pendaison pour infanticide. L’Église en 1587 jugea du crime commis par des insectes qui avaient dévasté des champ et jugea que ces insectes devaient êtreexcommuniés. Parfois le droit , déclaration de l’UNESCO, qui dit que la personnalité juridique de l’animal doit être reconnu par la loi. Cette une chose mais c’est une chose protégé. Il existe plusieurs lois qui protègent les animaux contre la barbarie des hommes. Le code pénal comporte un chapitre intitulé les sévices graves sur les animaux. C’est une chose qui peut être au service de l’homme.Jugement du TGI de Lille du 23 mars 1999, un chien d’aveugle avait été blessé à l’occasion d’un accident de la circulation et pour calculé l’indemnité que le responsable devait payer à l’aveugle on a considérer que le chien était « une pèse vivante, voir une personne par destination ». Raison pour laquelle le dommage que cette chose subit sera davantage évalué que si il s’agissait d’une chose toutesimple. Une personne par destination n’est pas une personne, c’est une chose à usage de la personne.
Tout être humain né vivant jouit de la personnalité juridique mais ça n’a pas toujours été le cas : l‘esclave était selon Carbonnier un non sujet de droit dépourvue de personnalité juridique. Lors de l’adoption du code civil en 1804, l’esclavage s’est maintenu dans les colonies françaises. Il a falluattendre 1848 pour que l’esclavage soit aboli par le décret Schoelcher. Aujourd’hui l’esclavage est condamné par des conventions international et en 2001 fut voté une loi en France qui considère que l’esclavage c’est être traître contre l’humanité. Un être humain pouvait ne pas avoir la personnalité juridique lorsqu’il était condamné aux peines les plus graves. L’ancien code pénal avait prévu quel’individu pouvait être frappé de mort civil. Cela veut dire que sa succession est ouverte, ses biens lui sont enlevés et attribués à ses enfants. Il était dépourvu de droit et d’obligation. En 1854 il y a l’abolition de la mort civil.

Personne vient de persona qui signifie masque et dans le pièces antiques les acteurs portaient un persona qui révélait le rôle qu’ils devaient jouer sur lascène. Aujourd’hui ce masque se porte sur la société. La personne se caractérise par son individualité mais c’est aussi un être social qui vit en société et qui doit être protégé.

Chapitre 1 - L’existence de la personne

La personnalité juridique est un don de la naissance. Elle se termine avec la mort. Et donc s’agissant des personnes physique il y a un lien bio entre la personnalité et la...
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