Cour histoire du droit

27649 mots 111 pages

HISTOIRE DU DROIT et des institutions (1715-1815)

Manuels * Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * Histoire des institutions publiques et des faits sociaux – Pierre-Clément Timbal & André Castaldo * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution – J-L Harouel, J. Barbey, E. Bournazel & J. Thibaut-Payen. * Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française – Gérard Sautel & Jean-Louis Harouel * Histoire des institutions avant 1789 – François Saint-Bonnet & Yves Sassier * Histoire contemporaine politique et sociale – Guy Antonetti * Manuel d’histoire politique de la France contemporaine – Frederic Bluche * Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) – Marcel Morabito & Daniel Bourmaud * Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (de 1789 à 1958) – Jean-Jacques Chevalier

Introduction
(18/01/11)
* Bornes du cours : d’un césarisme à l’autre

* 1715 (1er septembre) : mort du roi Louis XIV, monarque absolu=> les institutions de la monarchie absolu ont pris leur visage définitif. Mais ce monarque est néanmoins dépendant d’un tissu institutionnel qui impose à sa charge des limites. * 1815 : derniers soubresauts de l’Empire Napoléonien.

* Histoire d’une crise : la révolution française (1789) : La fin d’un régime et l’avènement d’un nouveau.

* Les causes de la révolution : Sociales ? Economiques ? Financières ? De quoi survient cette crise majeure dans l’histoire de la France ? * Un pays sous tensions : 4 sources de tensions majeurs (démographique, économique, financière & sociale)

§1 La tension démographique
Il y a eu 3 grandes périodes d’expansion démographiques en France : * 1100 – 1350 suivie d’une récession brutale de 1350 à 1450 * 1450 – 1650 suivie d’une récession de 1650 à 1750 * 1750 à nos jours (pas de véritables récession).
Il y a donc

en relation

Cour histoire du droit
604 mots | 3 pages

Histoire du Droit SECTION III: §1° I Equeuils de la transmission du pouvoir a) Éviter les inconvénient de l'élection car celle-ci à pour effets d'affaiblir l'autorité parce qu'elle remettait la transmission de la couronne entre les mains des grands de l'aristocratie en attisant leur rivalités b)….

montre plus
Histoire du droit
608 mots | 3 pages

Texte « liber extra » 1) le décret gratien source indirecte, ici source direct, décision des papes. Auteur Grégoire IX et Reymond Peynaford. Objet : il illustre des dispositions du droit canon à l’apogée du canon La juridiction des laic n’ pas a se mêler aux affaire de l’église. L’église de même, n’intervient pas dans les tribunaux laïcs.….

montre plus
Histoire du droit
1188 mots | 5 pages

Cesar l’a choisit pour gouverner apres lui,pour lui transmettre toute sa clientele politique. Octave est agee de 19 a la mort de Cesar. L’autre homme c’est un general de l’armee Romaine surnome Marc Antoine. Il est agee de 39 a la mort de Cesar. Il va rencontrer cleopate.….

montre plus
Histoire du droit
33142 mots | 133 pages

Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans)….

montre plus
Histoire du droit
3549 mots | 15 pages

20/09 HISTOIRE AU DROIT Introduction général: La période de l’antiquité et l’empire de Rome. Rome est une citée et tous les citoyen participe au régime politique au fonctionnement de l’état, l’état ça devient la république. A la création de Rome tous les citoyen participe au pouvoir puis Rome va changer de régime et va devenir une monarchie jusqu’en 509 avant JC puis Rome devient une véritable république et en république on peut participer au fonctionnement des institutions jusqu’en 27….

montre plus
Histoire du droit
6873 mots | 28 pages

Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année….

montre plus
Histoire du droit
36124 mots | 145 pages

Licence de Droit. Première année. Cours d’HISTOIRE DU DROIT. Deuxième semestre. M BERNARD.….

montre plus
Histoire du droit
20007 mots | 81 pages

PREMIERE PARTIE : LES FRANCS ( Vème siècle – IX ème siècle ) Introduction : Mérovingiens et Carolingiens SECTION I – Les Mérovingiens Les mérovingiens et les carolingiens sont deux dynasties. La période franc est celle où ce succède ces rois mérovingiens et carolingiens. Le principal personnage de la dynastie mérovingienne c’est Clovis qui a régné de l’an 481 à 511.….

montre plus
Histoire du droit
477 mots | 2 pages

I - Le prince : despotisme établi comme source du droit Au 3° siècles après Jésus-Christ, l’Empereur dirige la plus grande armée du monde, dans le plus vaste empire du monde, c’est un chef puissant. Mais pas totalement, en son sein, différents acteurs législatifs ne lui permette pas d’assoir son autorité suprême sur le droit. En vient alors une croisade qui va éteindre au fur et à mesure toutes les sources du droit ( A ) et ainsi permettre à l’Empereur d’être investi par le peuple du pouvoir législatif suprême ( B ) A - Le déclin programmé des sources du droit sous l’Empire « Le prince n’est pas lié par les lois » Pendant le principat, plus communément appelé le Bas Empire, le prince est considéré comme le premier citoyens de Rome « Princeps ».….

montre plus
Histoire du droit
6191 mots | 25 pages

Droit Public Semestre 1 Introduction : Qu’est-ce que le droit ? Tout le monde a une idée de ce qu’est le droit, chacun a sa propre vision. Le droit ce sont des règles matériellement, le droit est quelque chose qui est fixé sans pouvoir épuiser ces effets dans une seule personne. En revanche certaine règle sont générales et intemporelles.….

montre plus
Histoire du droit
9343 mots | 38 pages

Kant parle de « sapere Aude » : ose savoir ➢ Montesquieu critique la concentration des pouvoirs dans la monarchie absolue. Il veut tempérer ce pouvoir monarchique par l’instauration d’un pouvoir aristocratique ➢ Voltaire prône un absolutisme éclairé : un pouvoir fort qui domine le peuple mais une influence intellectuelle sur le pouvoir afin d’éviter la tyrannie ➢ Rousseau veut un contrat social qui canalise la liberté de l’homme et où domine la volonté générale ➢….

montre plus
Les temps fondateurs
19049 mots | 77 pages

Quelles sont les origines de la Révolution française ? Pendant longtemps : Explication économique et sociale qui a dominé. Les causes de la Révolution en grande partie liées à la crise économique et sociale que connait le pays à la veille de 1789. MAIS : Les historiens s’accordent pour mettre en avant des causes politiques.….

montre plus
Histoire du droit
1863 mots | 8 pages

Partie Introductive _ De l’Ancien Régime à la Révolution, grandeur et décadence de la monarchie absolue du grand siècle au siècle des Lumières Chapitre 1 _ Puissance et stabilité La puissance fait référence au pouvoir incarné par le chef de l’état royal (c’est la puissance monarchique).….

montre plus
Histoire du droit
751 mots | 4 pages

Quel est le type de régime établi par la Constitution de 1791? La Constitution de 1791, comme toutes celles qui vont lui succéder, est conçue pour durer. Elle reflète les premiers idéaux révolutionnaires inspirés des Lumières (séparation des pouvoirs, souveraineté nationale) et vise à instaurer une monarchie constitutionnelle. Mais son application est compromise par deux événements : Varennes (juin 1791) et la déclaration de guerre (avril 1792).….

montre plus
Histoire du droit
1984 mots | 8 pages

Demander les sujet d’orale 7 novembre hist du dt FAIRE UN PLAN UNE PROL2MATIQUE SUR L SUJET Fin de la partie sur la loi : La question de la codification qui c’est présenter au 17 18EME siècle . Il y a dux illusions à l’égard de la codification : *La codification ce n’est pas un travail radicalement nouveau, c’est une grande par des règles reprise, ce n’est pas simplement une compilation de texte préexistant , dans la codification on introduit de nouveaux texte , c’est une œuvre de compilation après 10ans de guerre civil, c’et la codification napoléonienne qui est une œuvre de compromis, de réconciliation ares dix ans de guerre civil . C’est aussi une œuvre de conciliation entre un tiers de la France très marquer par des tradition de droit romain t des traditions d’origines germaniques ; L sud de la France est plus une tradition de droit écrit tandis que le nord de la France de droit orale(coutumier) .….

montre plus