user icon

Droit civil "les biens"

20252 mots 82 pages
Montre plus
Le Droit des Biens

Droit des biens une des branches du droit civil.
Plan sur trois parties voir sur le site de l'université.
1er partie sur le vocabulaire juridique du droit des biens, c'est à dire s'attacher à la définition des biens.

Introduction:

Le droit des biens a été créé en 1804 et que la généralité des termes qui sont utilisé dans la matière permet dans la sérénité.
Tous les biens quels qu'ils soient (ordinateur, cellules embryonnaire …) peuvent être inclus dans la matière car elle reflète une certaine conception de la réalité.

Définition :

Le droit des biens c'est l'ensemble des règles juridiques qui gouverne et qui organise les Relations entres les personnes et les choses qui les entourent. Le droit des biens est une matière fondamental parce qu'il répond pour partie à une ou des questions dont ce préoccupe le droit civil et l'organisation des rapports sociaux.

Le vocabulaire comme propriété indivision et possession c'est termes indique le rapport de droit par apport aux choses qui entourent les hommes. Ce sont des rapports de droit qui sont très typé d'une certaines époques et qui démontrent un certains rapports au monde. Le droit des biens tels que nous allons l'apprendre et très caractéristique d'un certains ordres des choses. L'anthropologie étudie comment les hommes dans le monde s'assurent des choses qui les entourent pour assurer leurs survie. L'économie se soucis des choses aussi qui entourent l'homme tous simplement pour savoir si ces choses peuvent être échangé transmises en tant que richesse. Le juriste fait de même au regard de la société dans laquelle il vit observe l'homme pour classifier organiser les choses qui entourent l'homme une fois faites il en organise le fonctionnement.

« Le droit est la plus puissante école de l'imagination …. » (Guy Giraudoux).
Le droit des biens va classifier pour en déduire un régime juridique.

Depuis le droit romain il y a d'un coté les homes et de l'autre les hommes. Seul les

en relation

  • Formation historique du droit
    3256 mots | 14 pages

    • Le droit est ainsi une matière vivante qui évolue en fonction du temps, de l’époque dans laquelle on se situe, de l’espace , et de la société. Le droit est un ensemble des règles orales ou écrites qui dicte la conduite et les rapports entre les hommes d’une même société. I. Le droit dans l’antiquité de l’Orient ancien aux cité grecques.….

    montre plus
  • Dissertation aes nanterre (cm droit 2)
    1142 mots | 5 pages

    le titulaire de ces prérogatives. Ces 2 approches ne sont pas opposées, elles ne sont que 2 façons de présenter un même phénomène, elles sont complémentaires car les droits subjectifs sont les prérogatives que le droit objectif reconnait aux individus. Les droits subjectifs permettent à leurs titulaires d’en assurer le respect au besoin par la contrainte étatique. La confusion entre ces 2 droits vient du fait qu’on utilise un même terme pour utiliser en français.….

    montre plus
  • Faire régner la justice, est-ce seulement appliquer le droit?
    1786 mots | 8 pages

    que la nation soit à même de respecter ce droit, de ne pas en devenir hors-la-loi. I] Le droit, un ensemble de lois permettant la vie en société Si le droit permet le passage de l'état de nature à celui d'une société civilisée et garante des droits et libertés fondamentaux de l'Homme, alors il semble que le droit permette le règne de la Justice. Effectivement, depuis que l'Homme ne vit plus à l'état de nature, n'est-ce pas via le droit que la société s'organise, permettant l'harmonie de toutes les populations ? Le droit, parce qu'il détermine le bon et le mauvais, n'est-il pas le seul et unique moyen de garantir la Justice ?….

    montre plus
  • Droit CM
    10448 mots | 42 pages

    Définition du droit du travail = régit les rapports individuels et collectifs. Cette idée vient du XIXème siècle, Définition du droit du travail : Tous les droits ont comme vocation de régir des rapports entre des individus et parfois des personnes morales. Les 2 parties sont considérées comme étant égales (dans le droit du travail, il s’agit du patronat et du salariat et plus précisément entre l’employeur et le salarié).….

    montre plus
  • Histoire Du Droit Au Maroc
    522 mots | 3 pages

    Le droit est:  l'ensemble des règles et des normes générales qui régissent les rapports entre les individus. et définissent ce qui est obligatoire, autorisé ou interdit .  On distingue deux types de droit:  ….

    montre plus
  • Cour d'histoire du droit
    25973 mots | 104 pages

    Cette première définition assimile le droit à une faculté de faire, il s’agit alors d’une prérogative que le droit objectif reconnait a un individu dans ses rapports avec les autres. Par exemple le droit de propriété, le droit d’aller et venir, ou encore le droit d’agir en justice Et comme le titulaire de ce droit est appelé « sujet de droit », on parle de « droit subjectif ». Sous le même terme de droit on a deux réalités différentes, le droit objectif considéré comme un ensemble de règles, et les droits subjectifs considérés comme des prérogatives individuelles. Ainsi, Le droit Anglais enlève l’ambiguïté, ainsi le droit objectif se traduit par « law » et « rights ».….

    montre plus
  • Droit civil, le droit des biens
    54173 mots | 217 pages

    ------------------------------------------------- DROIT CIVIL Introduction : Définition des biens : les biens correspondent à tout ce qui présente une valeur patrimoniale, tout ce qui peut être estimé en une somme d’argent, tout ce qui peut constituer des richesses. Apres un premier livre consacré aux personnes, le livre deuxième concernent les biens et les modifications de la propriété Le 3ème s’intéresse à la manière dont on acquiert la propriété →succession libéralité , théorie générale des obligations , régime matrimoniaux et au contrat spéciaux.….

    montre plus
  • Insea
    10441 mots | 42 pages

    Le droit positif: C'est l'ensemble des règles juridiques posées par l'homme actuellement en vigueur dans un pays, ce n'est pas le droit abrogé ni les projets non encore en vigueur. Le droit positif se distingue du droit divin qui émane de Dieu. PARTIE I : LE DROIT OBJECTIF….

    montre plus
  • Droit - synthèse
    11892 mots | 48 pages

    ex : règles de bienséance. Le droit positif n’existe que là où il y a une société, essentiel pour la société → condition à la création d’une société et nécessaire à sa survie. La société sanctionne ceux qui ne respectent pas droit positif. Droit subjectif :….

    montre plus
  • Demosemidir
    514 mots | 3 pages

    Quelques définitions Le droit : Le droit est l’ensemble des règles juridiques qui émanent des autorités habilitées à prendre ces règles. Ce droit s’applique au fonctionnement des institutions d’un Etat pour régler les relations et les rapports entre les citoyens.….

    montre plus
  • Le droit des biens
    18861 mots | 76 pages

    La jurisprudence est par ailleurs foisonnante. Sources internationales : juridictions européennes, CEDH, CJCE… Organisation sociale changeante  modification de l’évaluation des richesses et de la nature des biens constituant le patrimoine. 19ème siècle : biens de valeur = immobiliers et corporels Aujourd’hui : incorporels Titres de sociétés, auteurs : Microsoft, L’Oréal, Harry Potter...….

    montre plus
  • Commentaire droit civil
    9654 mots | 39 pages

    On considère généralement que cette matière consiste en l’étude des droits réels, droit qui s’exerce directement et immédiatement sur une chose (usufruit, droit de propriété) alors que le droit des obligations à pour objet l’étude des droits personnels. Encore appelé droit de créance, implique un rapport d’obligation entre le titulaire du droit, le créancier, et une autre personne le débiteur. Le droit de bien n’a pas été réformé en profondeur depuis la codification napoléonienne, hors le patrimoine des français n’a pas la même consistance qu’en 1804. En effet, les biens immobiliers occupent une place décroissante dans une société de consommation, les biens sont devenus de plus en plus immatériel, sous l’effet notamment des nouvelles technologies.….

    montre plus
  • Droit des biens
    9374 mots | 38 pages

    LE DROIT DES BIENS Introduction Le droit des biens est l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les personnes et les biens. La matière du droit des biens étudie les relations juridiques dont l’origine ou l’objet se rapporte aux biens. Il correspond à l'étude d'une partie des droits patrimoniaux, alors que l'autre partie est constituée par le droit des obligations. Au sens courant, les biens sont les choses qui procurent une certaine utilité et par voie de conséquence sont admises dans le commerce juridique et ont une valeur d’échange.….

    montre plus
  • Cour droit des bien
    24590 mots | 99 pages

    Droit des biens Vendredi 22 janvier 2010 Introduction Si l’on voulait définir le droit des biens, on pourrait dire qu’il est le droit des rapports entre les hommes et les choses mais aussi le droit du statut des choses. Autrement dit, pour le droit des biens on va opérer par des classifications, par exemple on qualifie de « meuble » ou d’ « immeuble », ou un « bien intellectuel ». Cette chose une fois classée, une fois étiquetée, va être ma propriété ou non. Ensuite, selon le droit que j’ai sur cette chose (droit de propriété, droit d’usage,…) et selon la nature de la chose, je peux en faire ceci ou cela ou pas.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    33457 mots | 134 pages

    Définition du droit des biens 1. Étude du patrimoine et la classification des droits que celui-ci contient. Le patrimoine s’entend ici de l’ensemble des droits et des obligations à caractères économiques d’une personne. 2. Étude des règles juridiques qui organisent les rapports entre les personnes à l’égard des biens.….

    montre plus