Droit civil

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  • Publié le : 8 février 2010
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Droit civil

I/ Introduction au cours de droit de la famille :
Définition de la famille :

La famille est représenté comme un groupe de pers qui peuvent être lié par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles, qui varient selon les tps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées.
les liens par sang : C’est essentiellement la filiationqui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille, remonte à ses auteurs. C’est ainsi que les liens de sang étaient qualifiés de légitime ou naturel selon que les auteurs de l’enfant étaient ou non mariés à l’époque de la conception. Désormais, le lien de parenté peut être créé tout d’abord soit.
de façon naturel.
de façon artificielle.
Parce que laprocréation a été assisté par des méthodes médicales( insémination, in vitro…) sans rapport charnel entre les parents soit parce que la filiation de la procréation par l’effet du jugement d’adoption.
Le lien d’alliance : il découle uniquement du mariage et n’entraîne qu’un élargissement limité de la famille fondé sur la parenté. Néanmoins, c’est l’alliance qui fait de la famille un gpe socialouvert, et évite les risques de consanguinité et en partie l’essor du capitalisme.
La vie commune : sont concerné les pers qui habitent ensemble, le critère repose sur la communauté de vie. La vie commune est un critère, une situation de faits dont le droit va tirer des conséquences. (exemple : le concubinage ou la possession de l’Etat sont des situations de faits consolidées par le temps.)

2 senspeuvent être principalement donné au mot famille :
Soit il désigne une famille étendue, soit il désigne une famille plus restreinte que l’on appel famille conjugale ou nucléaire. Dans le temps, la famille a été plus ou moins large, le modèle familiale évolue, le droit présente un modèle familiale qu’il propose de suivre, ou qu’il contraint à suivre, mais il n’est respecté dans le droit de lafamille que lorsqu’il correspond aux mœurs et aux habitudes sociologiques. Durkheim : sociologue qui a perçu dans l’évolution le signe d’un rétrécissement continu de la famille.

Historique du droit de la famille.

Le droit de la famille est lié à l’évolution de la famille elle-même et à des considérations techniques( Les nouvelles méthodes de contraception, la libération de l’avortement, méthodesmédicales, le fait de pouvoir amener la preuve avec la génétique pour la filiation.).
A/ La famille traditionnelle

Le droit romain révèle la prédominance d’une conception patriarcale de la famille que l’on appelle la gens. Tous les descendants d’un ancêtre commun y compris les majeurs et leurs conjoints demeurés placés sous l’autorité du pater familias qui pouvait aller jusqu’au droit de vieet de morts dans les tps primitifs. Le culte des ancêtres donne à cette famille étendue, un caractère religieux tandis qu’elle joue dans une société agraire, un rôle économique essentiel, de plus son poids politique se ressent dans la cité, où ces familles, sont représentées par des chefs indépendants et souverains. Mais au fur et à mesure de l’évolution de Rome, en raison des conquêtes et descommerces, qui font d’elle une civilisation commerçante qui domine l’ensemble du bassin méditerranéen et de la permissivité des mœurs, les familles romaines éclatent, la puissance paternelle décline. On a assisté à un phénomène de rétrécissement de la famille sous l’empire, c’est une conception de la famille domus qui l’emportait.
L’ancien droit faisait prévaloir le lignage sur le foyer, larichesse provenant de la Terre, il faut la conserver dans les familles puisqu’elle assure l’essentiel de ses ressources. L’influence du christianisme est manifeste, il fait du mariage un sacrement lui conférant un caractère indissoluble, ce qui contribue au maintien et à la cohésion du groupe familial. Tous restent soumis à l’autorité du chef de famille (c’est le mari et père = quasi toute puissance...
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