Droit civil
Commentaire d’arrêt : pas confondre avec dissertation, on ne récite pas un cours, chaque affirmation doit s’appuyer sur l’arrêt. Les visa vise les textes important : ex code civil
Ce qui caractérise un commentaire c’est le sens, la valeur et la portée.
La valeur (importance de l’arrêt)
Le sens (ce que l’arrêt signifie)
La portée de l’arrêt (ce sont les conséquences que l’arrêt emporte vis à vis de la position habituelle et vis à vis des effets qui peuvent en être attendu à l’avenir)
Les étapes initiales (préparatoires), il faut comprendre l’arrêt et le resituer dans son contexte, on rassemble ses connaissances et trouver le plan. On commence par faire la fiche de jurisprudence, on retient que toutes les informations de la fiche vont être exploitées lors du commentaire. Dans un bon commentaire d’arrêt pourquoi l’arrêt a été rendu et pour quoi (correspond au passé et à l’avenir) Cela correspond que la jurisprudence antérieur était insatisfaisante et d’autre part le pour quoi c’est par rapport à l’avenir, on espère que l’application de la jurisprudence à long terme sera plus satisfaisante. On va essayer de déterminer dans quel cas la décision commentée pourrait être réitéré entre d’autres parties à l’avenir.
Deuxième étape : rassembler les connaissances, on ne doit pas dire tout ce qu’on sait. La différence avec une dissertation, on peux se contenter de se livrer à une démonstration, dans le commentaire d’arrêt on ne doit pas démontrer mais commenter l’arrêt, on ne doit pas disserter.
Troisième étape : trouver le plan, différent sorte de plan disponible, plan en 2 parties, 2 sous parties. La première partie va porter sur le 1er moyen et la deuxième sur le second moyen. Le paragraphe qui commence par « Mais attendu que » c’est ce qu’on appelle la décision.
Expliquer l’arrêt c’est comprendre son sens et examiner sa portée
1. Une méthode semblable
a) la disparition du contrat
b) la réfraction du contrat
2. Un champs d’application