Droit constit
I les principes fondamentaux du la sacralité du corps humain
Le corps humain est certainement la chose la plus précieuse de l’homme, en conséquence la législation a établit nombreux principes qui apparaissent désormais fondamentaux comme tout d’abord « le principe dominant d’indisponibilité du corps humain »(A) et « le principe de sacralisation défendu en droit pénal du corps humain »(B). A) Le principe dominant d’indisponibilité du corps humain
Ce principe essentiel d’indisponibilité comprend toute sorte de respect envers le corps humain tel que « le corps humain ayant droit au respect de son intégrité et de sa dignité »(1) mais aussi « le corps humain…non patrimonialité »(2). 1- Le corps humain ayant droit au respect de son intégrité et de sa dignité
De nos jours l’un des exemples des plus probants du droit de respect de son intégrité et de sa dignité peut être le respect de sa vie privée et familiale. Ce droit est désormais totalement intégré dans notre société.
Les droits relatifs à la personnalité sont indissociables de la personne en elle-même, c'est-à-dire que le corps humain est rattaché au sujet de droit qu’il représente, toute personne se voit donc protégée contre toute violation envers elle.
L’article 16 du Code Civil exprime cette primordialité de respect de toute personne humaine en déclarant que « la loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l’être humain dès le commencement de la vie ». Cette législation définit clairement l’aspect sacré, intouchable, du corps humain.
Le respect à la dignité est relatif au respect de la décence, le corps ne peut être réduit à un objet, un instrument.
Ces principes sont incontournables dans droit positif. Selon ce principe la personne n’a aucun pouvoir de disposition sur son corps. Donc tout acte juridique ayant son corps pour objet est nul, le corps ne peut donc être utilisé.
2- Le corps