Introduction

Droit commercial Définition du droit commercial

Le droit commercial est la branche du droit privée qui régie les opérations faites par les industriel, qui produisent et transforme et par les commerçants, qui distribuent, transforme et qui font circuler les richesses dans le monde. Ce droit s’applique au commerçant et entre commerçants, ainsi qu’aux contrats commerciaux et opérations commerciale. Il existe une opposition entre le droit civil ( le droit des nobles) tout ce qui concerne l’argent qui est une matière noble et le droit commercial.

Le droit civil fait prévaloir la sécurité des relations juridiques c’est donc un droit formaliste.

A l’inverse le droit commercial priviligie la rapidité des opérations commerciales, c’est donc un droit moins formaliste car on se base sur la confiance.

La recherche profite l’idée de spéculation qui anime le droit commercial, il en découle certains impératifs (I) il favorise le crédit qui est à la base de toutes activités commerciale et qui repose sur la confiance, ainsi on a des mécanismes de garantie particulier du crédit, la lettre de change, le gage, le nantissement.

Le droit commercial à des régimes particulier notamment il existe une présomption de solidarité entre les débiteurs par dérogation aux règles de droit civil.

Il favorise toujours le crédit et multiplie les formalités de publicités, l’apparence est toujours utilisé en droit commercial, exemple= si un employé signe acte commercial sans l’autorisation de son employeur, l’employeur engagera sa responsabilité.

Le droit commercial doit également conservé la confidentialité des opérations effectué, beaucoup de règles visent à préserver le secret des affaires = secret bancaire, arbitre. (II) Il favorise également le développement des affaires, et l’activité commerciale, et repose sur le principe de la liberté du commerce et de la libre concurrence.

Le droit commercial est un droit en constante évolution et à subit de