Droit constitutionnel

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  • Publié le : 30 novembre 2010
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Introduction

Droit commercial

Définition du droit commercial

Le droit commercial est la branche du droit privée qui régie les opérations faites par les industriel, qui produisent et transforme et par les commerçants, qui distribuent, transforme et qui font circuler les richesses dans le monde. Ce droit s’applique au commerçant et entre commerçants, ainsi qu’aux contrats commerciaux etopérations commerciale. Il existe une opposition entre le droit civil ( le droit des nobles) tout ce qui concerne l’argent qui est une matière noble et le droit commercial.

Le droit civil fait prévaloir la sécurité des relations juridiques c’est donc un droit formaliste.

A l’inverse le droit commercial priviligie la rapidité des opérations commerciales, c’est donc un droit moins formalistecar on se base sur la confiance.

La recherche profite l’idée de spéculation qui anime le droit commercial, il en découle certains impératifs (I) il favorise le crédit qui est à la base de toutes activités commerciale et qui repose sur la confiance, ainsi on a des mécanismes de garantie particulier du crédit, la lettre de change, le gage, le nantissement.

Le droit commercial à des régimesparticulier notamment il existe une présomption de solidarité entre les débiteurs par dérogation aux règles de droit civil.

Il favorise toujours le crédit et multiplie les formalités de publicités, l’apparence est toujours utilisé en droit commercial, exemple= si un employé signe acte commercial sans l’autorisation de son employeur, l’employeur engagera sa responsabilité.

Le droit commercialdoit également conservé la confidentialité des opérations effectué, beaucoup de règles visent à préserver le secret des affaires = secret bancaire, arbitre. (II) Il favorise également le développement des affaires, et l’activité commerciale, et repose sur le principe de la liberté du commerce et de la libre concurrence.

Le droit commercial est un droit en constante évolution et à subit deprofonde mutation, l’avènement de la mutation professionnel remplace celle de commerçant car l’artisan est une personne civil.

L’extension du droit commercial est l’émergence d’impératifs nouveaux à satisfaire.

II) Evolution historique du droit commercial

La première législation écrite du droit commercial correspond au code d’Hammourabi, il s’agit du premier code retrouvé ce code contenait desdispositions de contrat de société, de dépôt, ainsi sur les problèmes de navigation sur le tigre et le frate.

500 ans Avant le droit grec comportait des règles spéciales sur les sociétés, la navigation des banques si il s’étaient entre individus qui commerçaient une rive à l’autre, un ensemble d’usages permettant de conclure entre eux des contrats sans formalité en se remettant à la loyautéréciproque.

Sous l’empire romain ces normes de commerces internationale devint en quelques années le droit commun contractuelle de tous ceux qui vivaient sous la Pax Romana (sous l’emprise de l’empire romain), le droit Français est influencé par le droit romain exemple=( Code civil 1804)
La décadence économique consécutive aux invasions barbare ramena l’Europe Occidental à un régime d’économieagraire et fermé, c’est -à-dire que le commerce et l’artisant ne percevent plus sur le plan local.

La renaissance des institutions du droit commercial se fait en Italie à la fin du XI siècle, et qui se déroule en France, dans les vignes du flanc, en Alsace, et au Bassins Parisiens. Toutes ces foires ont relancé le commerce, qui est remonté de l’Italie, le tribunal de commerce est nait de toutesces foires qui était eux-mêmes des commerçants.

De nouveaux usages commercial apparurent dans les foires en dehors de ces usages du droit commercial qui permettaient en commerce d’exister.

Le commerce pris un essor après la guerre de 100 ans consacrant des usages antérieures.

Le roi Charles XI créa en 1563 des juridictions commerciales à Paris, puis dans un grand nombre de ville en...
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