Droit constitutionnel
Les sociétés humaines sont complexes mêmes celles que l’on qualifie de primitives, elles sont structurées de telles façon qu’on ne peut les réduire à la somme des indiv qui les composent. Il existe en effet règles qui fixent de manière + ou – contraignante le rôle des uns et des autres.
En D, distinction classique entre D privé qui régît rapport entre indiv (relation interpersonnelle) et D public qui prend en compte structure sociale dans son ensemble, c’est ce D qui org D adm et D po de la société, héritée du D romain (Ulpien) D public concerne état de la République et D privé concerne l’utilité des partis.
Cette distinction n’est plus autant tranchée, car + de distinction (comme D anglo-saxon). Limite entre ces 2 D n’est pas fixe, elle évolue en f° type de po mise en œuvre et dans certains domaines on utilise à la fois D public et D privé. Donc certains D sont transversaux comme D de environnement.
Particularisme du D public oblige à se poser Q essentielle Q origine du pouvoir.
I. Notion de pouvoir politique.
A./ Les définitions doctrinales.
Tous les constitutionnalistes se référent à notion de D po.
Pierre Pactet définit pouvoir po comme : « Un phénomène d’autorité parmi d’autres mais particulièrement complexe et ce phénomène se définit comme le pouvoir de révision, d’impulsion, de précision et de coordination qui appartient à l’État » Pouvoir d’autorité qui permet aux dirigeants po de gérer un État.
Bernard Chantebout : « Pouvoir d’org de société en f° des fins qu’on lui suppose ».
Le pouvoir po est une force d’impulsion qui déclenche et contrôle les mouvements de société en f° de ordre selon lequel est agencé l’organisme social.
S’analyse comme phénomène et pouvoir d’autorité et joue un rôle social au sein de société.
B./ Les différentes conceptions du pouvoir politique.
1.) Origine divine du pouvoir.
Le pouvoir demande toujours le respect et il a tendance à présenter un aspect sacré. À origine,