Droit de la famille

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  • Publié le : 8 décembre 2010
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DROIT DE LA FAMILLE

I/ Def de la famille :
La famille est considérée comme un groupe de personne qui peuvent être liés par le sang, l’alliance , et la vie commune . Il n’existe pas une mais desfamilles qui varient selon le temps , les lieux , les individus concernés , ou les questions considérées .
1) Les liens de sang
C’est essentilellement la filiation qui est la source du rapportjuridique établissant le lien de parenté , par lequel la famille remonte a ses auteurs . C’est ainsi que les liens du sang été kalifié de légitimes ou naturels , selon que les auteurs des enfants été ounon mariés , a l’époque de la conception de l’enfant .
Ojd , les liens de parentés peuvent etre créés : soit de façon naturel , artificiel , car la procréation a été assisté par des méthodes médicales( insimination , fécondation invitro ) , sans rapport charnel entre les parents , soit car la filiation est établie sans procréation par l’effet du jugement d’adoption .
2) L’alliance :
Le liend’alliance , qui découle du mariage , n’entraine qu’un élargissement limité de la famille , fondée sur la parenté . C’est néanmoins l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert , évite lesrisques de consanguinité , et a permit en parti l’essort du capitaliste .
3) La vie commune :
Son concernés les personnes vivant ensemble , la famille nucléaire ou famille conjugale . La vie communeest un critére , une situation de fait , dont le droit doit tiré des csq . Par ex , le concubinage , et la possession des droits sont consolidés par le temps .

2 sens peuvent être donnés au motfamille : soit il désigne une famille étandue ( par ex , la gens romaine , ou le lignage de l’ancienne France ) , soit il désigne une famille plus restrinte ( la famille nucléaire ou conjugale ) .
Cettedéfinition est insuffisante dans le temps , la famille a été plus ou moin large , le modele familiale évolue , le droit présente un modèle familiale qu’il propose de suivre , ou il contraint a...
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