Droit de la famille

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  • Publié le : 3 mai 2010
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Droit de la famille
CHAPITE PRELIMINAIRE
BIBLIOGRAPHIE : voir les notes
Définition : il n’existe pas de définition de la famille dans le code civil et donc la réponse est donnée par la doctrine. Selon la doctrine, la famille a plusieurs sens : • Au sens large, dans la famille étendue on a un couple avec des enfants, des petits-enfants, les ascendants et les collatéraux (oncles, tantes,cousins…) • Au sens plus restrictif une famille regroupe des personnes habitants ensembles : famille conjugale ou nucléaire constituée des parents et des enfants. Le droit de la famille évolue beaucoup, depuis 1954 le rythme des réformes tend à s’accélérer.

I/ La notion de famille. A/La relativité de la notion de famille.
Définition : Pour le sociologue, la famille c’est un groupe élémentaire forméd’individus liés entre eux par des faits d’ordre biologiques (procréation, formation d’un couple…) Le sociologue constate que la famille a toujours existée même dans les sociétés les plus primitives. La caractéristique de la notion de famille c’est son caractère relatif et évolutif. Relativité dans l’espace, géographiquement (selon le Pays où on se trouve). Relativité dans le temps : dans notre sociétéfrançaise la famille au sens large résulte d’une transformation au fil des siècles (évolution des modes de vie depuis les milieux surtout ruraux dans le passé et maintenant surtout urbains).

B/ Le lien familiale.
Définition de parenté : C’est le lien qui uni 2 personnes descendant l’une de l’autre ou descendant d’un même ancêtre commun. Le terme de parent a donc 2 sens différents : il désigneseulement le père et la mère et peut avoir un sens plus large qui vise toute personne liée d’un lien de patenté. Le lien familial peut avoir une double nature : • Il peut résulter soit du mariage : on parle des liens d’alliance • Il peut résulter de la filiation : la famille par le sang. La parenté en ligne directe relie les descendants aux ascendants. On calcule le degré de parenté en lignedescendante en comptant le nombre de générations séparant 2 intéressés (1génération=1degré). En ligne ascendante, la parenté se divise en ligne ascendante paternelle et ligne ascendante maternelle et le mode de calcul est identique que pour la ligne descendante (1génération=1degré) En ligne collatérale, la parenté unie des personnes qui ont un parent commun (ex : des frères et sœurs ont en commun lepère et la mère et sont donc collatéraux). La ligne collatérale existe du côté paternel et/ou du côté maternel.

Lorsqu’un frère et une sœur ont la même mère et le même père on parlera de frères et sœurs germains. S’ils n’ont en commun que le même père on parlera de frères et sœurs consanguins. S’ils n’ont en commun que la mère on parlera de frères et sœurs utérins. Définition : Le calcul dudegré de parenté consiste à trouver l’auteur commun et à additionner les générations qui les séparent. Art 745 du code civil donne l’intérêt à connaître le lien de parenté car la vocation en droit successorale va jusqu’au 6ème degré de parenté entre les collatéraux. Le lien d’alliance est celui qui résulte du mariage mais il existe aussi entre chaque époux et la parenté de l’autre, et donc on aura unlien d’alliance en ligne directe et en ligne collatérale. • En ligne directe, le lien d’alliance entre un époux et les parents de l’autre ce sont les liens entre gendre ou belle-fille ou parents. • En ligne collatérale, les frères et sœurs de chaque époux sont liés par lien d’alliance et deviennent beau-frère et belle-sœur du conjoint. Le lien de parenté se limite aux rapports de chaque époux avecla parenté de l’autre mais ne crée pas de lien entre les parents d’un époux et ceux de l’autre époux.

C/La famille en chiffres.
MARIAGES ET DIVORCES : 1884 : le divorce a été rétabli, on a eu 289 000 mariages et 1657 divorces. 1925 : 357 000 mariages et 22 000 divorces. 1972 : 419 000 mariages et 49 000 divorces. 1986 : 266 000 mariages et 100 000 divorces. 2005 : 276 000 mariages et...
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