|Introduction |

Il faut y voir clair dans le sens de l’expression « droit des biens »:

- Le mot « bien » au sens large, vise tous les éléments qui peuvent s’intégrer dans le patrimoine, c’est-à-dire tous les éléments de nature patrimoniale.

Du point de vue du classement des droits (les droits réels s’intéressant aux choses, les droits personnels relevant de la volonté des personnes, et les droits intellectuels concernant les transpositions des droits réels appliqués à des biens de l‘esprit), la patrimonialité se retrouve dans presque toutes les catégories. Seuls les droits de la personnalité, des libertés fondamentales et publiques ne sont pas susceptibles de s’intégrer au patrimoine ⋄ Droits extra patrimoniaux.

On ne peut pas retenir l’acception large du mot « bien » qui désignerait un élément patrimonial susceptible d’une traduction pécuniaire, car il se retrouverait dans toutes les catégories de droit.

- Dans son sens spécifique, le mot « bien » désigne uniquement les choses qui font l’objet d’un droit. Donc l’étude du droit des biens sera l’étude des droits réels, des droits des choses (la « res » en latin). Ainsi, est exclu le droit des obligations, qui porte sur la volonté des personnes, ainsi que le droit de la propriété intellectuelle…

Par ailleurs, le droit en lui-même est un bien, de nature incorporelle. Ex: Si je suis locataire, je peux céder mon bail, ce qui revient à la cession d’un droit.

Partant de la distinction entre le sens générique et le sens spécifique du mot « bien », il faut également noter la distinction antique entre les biens / choses et les personnes. A l’origine, cette distinction existe si peux que les éléments patrimoniaux sont dominants (on parle même de « res mane » pour qualifier la personne). Mais au cours du temps, surtout à partir du Moyen âge, cette distinction commence à