Droit des obligations

361 mots 2 pages
La bonne foi dans l'Ancien droit
La conception de la bonne foi qu'on trouve dans l'Ancien droit, tel que décrite par Domat, reflète l'influence des philosophes, des théologiens et des canonistes (paragraphe II). La synthèse de leurs enseignements et des principes du droit romain a conduit à l'élaboration d'une véritable théorie du contrat
(paragraphe I). Dès lors, celui-ci est conçu comme un acte consensuel, et la bonne foi, tout comme l’Équité, l'ordre public et la cause, encadre la volonté des contractants. En s'appuyant sur le Digeste et sur la philosophie aristotélicienne, les penseurs de la scolastique espagnole ont articulé une théorie du contrat qui a fortement influencé la conception du contrat qu'on trouve dans l'Ancien droit.40
L'étude de la notion de contrat dans l'Ancien droit, et celle de ses fondements philosophiques et religieux, nous permet de renouer avec les principes fondamentaux ayant servi de base à la codification française et, par là même, à l'édification de la notion de contrat telle que nous la comprenons aujourd'hui.
Même si les idées des penseurs du Moyen Âge ne peuvent faire l'objet d'une transposition littérale dans le droit d'aujourd'hui, elles nous permettent néanmoins de comprendre les fondements des règles qui gouvernent encore aujourd'hui le droit des contrats, et d'en retrouver l'essence.
Paragraphe I L'apport des philosophes, des théologiens et des canonistes
Afin de saisir les fondements des profondes transformations de la notion de contrat dans l'Ancien droit, il nous faut identifier les idées qui les ont rendues possibles. Si les juristes romains n'ont jamais admis le consensualisme, celui-ci paraît au contraire essentiel à ceux du Moyen Âge. Ce bouleversement dans la conception du contrat résulte de la synthèse du droit naturel classique, de l'enseignement de l'Église et des solutions romaines. Cette synthèse a permis l'édification de la théorie du contrat qu'on trouve chez les penseurs de la

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