Chapitre 1 : Le contrat de travail 2 Introduction 2 I. Les clauses obligatoires 2 A. L’identité des parties 2 B. Le salaire 2 C. La fonction 2 D. Le lieu de travail 2 F. La convention collective 2 G. Forme du contrat (CDD ou CDI) 2 II. Clauses facultatives 3 A. La période d’essai (PE) 3 B. Clause de non concurrence. 3 C. Clause d’objectif 3 D. Clause de mobilité 3 E. Frais professionnels 3 F. Avantages en nature 3 G. Clause de dédit formation 3 III. Le CDI 3 A. Cas de suspension 3 1. Maladie 3 2. Maternité 4 3. Congés payés (CP) 4 4. Accident du travail ou de trajet 4 5. Maladie professionnelle 4 6. La grève 5 B. Les cas de rupture du contrat 5 1. Démission 5 2. Le licenciement 5 3. Rupture conventionnelle 6 4. La transaction 6 Conclusion : 6
Chapitre 2 : Les contrats dérogatoires 7 I. Le CDD 7 A. Le régime juridique du CDD 7 B. Avantages et inconvénients du CDD 7 II. Contrat de travail temporaire 7
Chapitre 3 : Le pouvoir de direction du chef d’entreprise 8 I. le règlement intérieur 8 II Suppression d’un usage 8 III. les modifications de la clause contractuelle 8
Chapitre 4 : Les conventions collectives 9 I. Ou trouver la convention ? 9 II. Que contiennent les conventions collectives ? 9 III. Quels sont les effets des conventions sur le contrat de travail 9 Conclusion : 9
Chapitre 5 : Le salaire et la durée hebdomadaire 10
I. Le dispositif applicable au salaire 10 II. La durée du temps de travail 10
Chapitre 6 : Les institutions représentatives du personnel 11 I. Les 4 instances représentatives 11 A. Les delegués du personnel 11 B. Comité d’E. ou d’etablissemnt 11 C. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHS-CT) 11 D. Le délégué syndical (DS) 11 II. Le denominateur commun aux RP 11
Chapitre 1 : Le contrat de