INTRODUCTION AU DROIT PUBLIC

I- Notions : Droit Objectif, positif, subjectif

 Droit : Un idéal pr bcp, pr d’autres = certain reflet de la réalité (ex : processus historique). Pas de différence Droit et Droit O mais ça dépend des auteurs.

 Droit O. : nbreuses controverses = « ensemble des règles de conduites socialement éditées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société ». Société qui fait des règles et sanctions pour ceux qui ne les respectent pas. Ces règles sont généralement classées par matières (ex : droit commercial, droit civil, droit du travail, droit de la consommation). Il s’applique aux personnes. = coutumes des sociétés qui peuvent devenir des règles.

 Droits S. : Prérogatives individuelles reconnues et sanctionnées par le Droit O. Ces prérogatives permettent à l’individu de jouir d’une chose, d’une valeur ou d’une prestation d’autrui = ensemble des droits, des pouvoirs, des prérogatives que chacun peut exercer individuellement = un sujet de droit

Les deux sont intimement liés, deux versants d’une même réalité.

 Droit positif >< univoque = ensemble des règles juridiques (normes juridiques) en vigueur dans une société à un moment donné (droit posé, adopté) = le code civil

Pr certains le Droit serait le droit positif (position positiviste) mais pr d’autres ce n’est pas du tt la mm chose.

II- Droit naturel et Positivisme :

 Droit naturel = Fondement et nature du droit, d’où il vient et ce qu’il est. Nbreuses positions très variées.

A- Deux gd groupes de doctrines :

1- Doctrines idéalistes, jusnaturalistes, droit naturel :

Ceux qui les défendent (gds penseurs, ARISTOTE) =
1er cas : Ils existerait un droit naturel issu de Dieu ou non et révélé par Dieu et/ou l’observation de la nature et/ou la Raison. Sorte de lois immanentes.
2ème cas : Il existerait une justice que le droit doit s’efforcer d’atteindre, doit rechercher.

Ds le 1er cas, droit envisagé comme un contenu, ensemble de loi, règles