Droit

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  • Publié le : 9 mars 2010
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Le droit est d’abord affaire de réflexion et non de mémoire.
En droit, la réticence est le silence gardé pour tromper.

Présentation du droit

Introduire au droit : conduire qq’1 dans ce qui lui est inconnu, en l’occurrence le droit. Celui-ci est à la fois un interdit social «  tu n’as pas le droit de tuer », pour le bon fonctionnement de la société : c’est un droit objectif : ensemble quigouverne la conduite de l’homme en société et dont le respect est assuré par l’autorité publique « drogue=prison ». Des lors qu’il y a une société, il faut des règles qui la gouvernent. Toutes les règles en droit ne sont pas que des interdits. C’est aussi des permissions.
Il y a certaines aspirations personnelles retenues par le droit objectif «  la vie privée : je peux la mener librement et lagarder secrète », cette aspiration ind. Est un droit subjectif : prérogative individuelle conférée à un individu reconnue par le droit objectif « droit de propriété » .
Le droit objectif est appréhendé façon général et impersonnel. « droit français »
Le droit subjectif est appréhendé de façon individuel, pour le titulaire de la prérogative.
Le droit est un ensemble de règles générales etimpersonnelles dont l’application va permettre à un individu de se prévaloir de prérogatives.
Art 382 du C.C «  personne causant un dommage, obligation de réparer » : droit objectif.
Le droit = droit objectif + droit subjectif.

Chapitre 1 : Le droit objectif : la règle de droit

Il y a certaines règles de conduite qui régissent la société, qui ne sont pas des règles de droit « règle deconduite » => invitation à un diner, venir à ce diner, ou prévenir en cas d’absence.
=> décision de ne pas fumer en présence d’enfants.
En cas de non respect de ces règles de conduite, il n’y a aucunes sanctions juridiques.
Une violation de règles de jeu officiel peut entrainer une sanction juridique.

Section 1 : la règle de droit et les autres règles non juridiques.
1) les critèresde distinction entre les règles de droit et les règles non juridiques.

A) La source des règles.
La règle morale et la règle juridique ont une origine différente. La règle morale provient de l’Homme. La règle de droit a une source externe : l’autorité publique, la Parlement.
La règle religieuse provient de Dieu, c’est lui qui dicte les règles. La règle religieuse a donc une sourceexterne.
La coutume est une pratique suivie par le corps sociale. Ce sont les Hommes qui décident de la morale à suivre.  « Nom de famille du mari pour la femme » => morale collective.

B) La finalité des règles.
Morale et religion sont faites pour la perfection de l’Homme, elles ont donc des finalités individuelles. Le droit n’a pas cette vocation. Son but est juste l’ordre social, il ne recherchepas le perfectionnement de l’Homme, il n’a pas des finalités individuelles.

C)La sanction de règles.
Les sanctions diffèrent selon leurs origines. La sanction du règle morale est interne, c’est la conscient qui en souffrira. Alors que pour la règle du droit, elle est externe. La sanction de la règle de droit est coercitive.
Il y a néanmoins des relations entre la morale et les règles dedroit.

2) Les relations entre les règles de droit et les règles non juridiques.

A) Les relations entre le droit et la morale.
1- Le champ des relations
Le droit et la morale se rencontrent lorsque leurs domaines se chevauchent, mais ils n’ont pas toujours vocation à se rencontrer. La morale peut poser des règles qui n’intéressent pas le droit. La morale peut conduire à ne pas fumer. Lamorale impose des devoirs à l’Homme. Même si une action n’est pas condamnée par la loi, elle peut l’être par la morale : la tentative de suicide est réprimée par la morale, mais pas sanctionné par le droit. Tant qu’il n’aura pas de conséquences sur autrui, le suicidaire ne sera pas sanctionné. Mais celui qui provoque autrui à se suicider sera sanctionné pénalement. Egalement, des mauvaises...
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