Droit

3647 mots 15 pages
Le droit est d’abord affaire de réflexion et non de mémoire.
En droit, la réticence est le silence gardé pour tromper.

Présentation du droit

Introduire au droit : conduire qq’1 dans ce qui lui est inconnu, en l’occurrence le droit. Celui-ci est à la fois un interdit social « tu n’as pas le droit de tuer », pour le bon fonctionnement de la société : c’est un droit objectif : ensemble qui gouverne la conduite de l’homme en société et dont le respect est assuré par l’autorité publique « drogue=prison ». Des lors qu’il y a une société, il faut des règles qui la gouvernent. Toutes les règles en droit ne sont pas que des interdits. C’est aussi des permissions.
Il y a certaines aspirations personnelles retenues par le droit objectif « la vie privée : je peux la mener librement et la garder secrète », cette aspiration ind. Est un droit subjectif : prérogative individuelle conférée à un individu reconnue par le droit objectif « droit de propriété » .
Le droit objectif est appréhendé façon général et impersonnel. « droit français »
Le droit subjectif est appréhendé de façon individuel, pour le titulaire de la prérogative.
Le droit est un ensemble de règles générales et impersonnelles dont l’application va permettre à un individu de se prévaloir de prérogatives.
Art 382 du C.C « personne causant un dommage, obligation de réparer » : droit objectif.
Le droit = droit objectif + droit subjectif.

Chapitre 1 : Le droit objectif : la règle de droit

Il y a certaines règles de conduite qui régissent la société, qui ne sont pas des règles de droit « règle de conduite » => invitation à un diner, venir à ce diner, ou prévenir en cas d’absence. => décision de ne pas fumer en présence d’enfants.
En cas de non respect de ces règles de conduite, il n’y a aucunes sanctions juridiques.
Une violation de règles de jeu officiel peut entrainer une sanction juridique.

Section 1 : la règle de droit et les autres règles non juridiques. 1) les

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