Droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 15 (3577 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 9 novembre 2009
Lire le document complet
Aperçu du document
Cours d'institutions juridictionnelles. 01/10

Introduction :
1) réflexion générales sur les institutions juridictionnelles

ces institutions juridictionnelles, ce sont des institutions composées de juge qui ont pour mission de trancher , de régler les conflits. Le fonction de juge est inérante a tous société humaine des lors que celle ci va se construire quelque peu. Toute sociétéhumaine génère forcement des conflits , il va donc falloir que quelqu'un gère les conflits.
Dans les société primitives les anciens , les sages et les sorciers géraient les conflits.
Ces différentes personne vont régler les conflits de par leur simple autorité.
Petit a petit que le société s'élabore , celle ci construit des règles de vie commune.
Le système juridique est un ensemble de règlescommunes.
Ces société élaborer vont mettre en place des personne capable de dire le droit et les juridictions sont ceux qui sont chargés de dire le droit : mettre en œuvre dans les conflits les règles juridique élaboré dans la société . Cette fonction du juge permet d 'écarter la loi du talion ( œil pour œil dent pour dent ) l'individu se fait justice a lui même. C'est donc l'anarchie.
Toutesociété construite a besoin de juge, pour interdire les individu a se faire justice eux même.
Excepter la légitime défense.
Parmi les institutions juridictionnelles on distingue plusieurs types d'institutions selon les règles mise en œuvre.

Lorsqu'il s'agit du droit civil qui concerne les relations entre les individus se sont alors les juridictions civiles qui sont compétentes.
Lorsqu'il s'agit dudroit pénal se sont alors les juridictions pénales qui sont compétentes.
Droit pénal : droit qui régit les relations d'un individu face a la société toute entière.
La société toute entière va être représenté par des personnes, c'est le ministère publique.
Ministère publique: chargé de défendre les intérêts public, face au délinquant qui a commis une infraction pénale.
Valeurs de la société :interdiction de commettre des crimes contre les personnes , de porter atteinte au biens d'autrui, c'est aussi l'obligation de se comporter correctement en voiture, ainsi que la protection de l'environnement.
Ne pas confondre le ministère publique et les parties civiles.

Ex: cambriolage de maison ,la victime va porter plainte et les cambrioleurs sont poursuivi devant les institutions pénales.La victime est partie civil au procès pour demander une restitutions de biens ou dommages et intérêts pour compenser la perte des biens.
Procès pénal : la société a travers son représentant,c'est t a dire le ministère, est face a un délinquant.
Il existe des conflits entres les personnes et l'administration : droit administratif.
On parle de justice civil , pénale ou administratif.
Lefonctionnement des juridictions reposes essentiellement sur les juge mais pas seulement a coté des juge de nombreuses personnes agissent : les auxiliaires de justice : les avocats, les huissier de justice, les greffiers et aussi des personnes appelées avoué de justice , ils étaient chargés de toutes les pièces procédurales relatives au procès tandis que l'avocat s'occupe de la défense, des arguments.
Or,la fonction d'avoué a été supprimé en 1971 en première instance. Se sont maintenant les avocats qui s'occupent des deux a la fois , pièces de procédure et dossier.
Les avoués deviennent donc avocats.
Première partie : les principes fondamentaux de notre justice.
deuxième partie : différentes institutions.

Première partie : les principes fondamentaux de notre justice.

Les juridictionsmettent en œuvre d'un point de vue pratique les règles de droit et c'est devant les juridictions que l'on va pouvoir jugé de l'efficacité du système juridique.
Aspect politique très forts dans les juridictions :
savoir si oui ou non on a les moyens d'aller devant le juge, c'est l'accès au droit , aux règles qui nous protège et l'accès au juge pour obtenir la défense a laquelle on a droit . Il...
tracking img