Droit constitutionnel

La longévité de la constitution avec sa capacité à s’adapter, a été modelée sur une figure du Général de Gaule, appelé le pouvoir d’Etat. Cette constitution a survécu au général de Gaule. Les successeurs du Général de Gaule n’ont pas songé à passé à une VIe République. Même Mitterrand avait contesté la Constitution de 1958, dans son livre « le coup d’Etat permanent ». Cependant, elle a su s’adapter à l’après de Gaule.

La révision constitutionnelle de 2008, on n’a pas vocation en France à changer de constitution.

Partie I : Les institutions

Partie II : Les normes

Titre introductif : La genèse de la Ve République

La Ve République est le fruit de l’histoire. On constate une permanence. Le fait que la constitution marque une rupture. Dans son discours de Bailleux, le général de Gaule met en garde, contre un retour à régime d’assemblée comme c’était le cas sous la IIIe République. Dans ce discours de Bailleux, GDG insiste sur le renforcement de l’exécutif avec la fonction du chef de l’Etat qui deviendrait « la clé de voute » de la Ve République. Le GDG va fonder le rassemblement du peuple français, il s’agissait d’un mouvement politique et non d’un parti. Suite à l’échec relatif de ce mouvement aux élections de 1951, le GDG va se retirer de la vie politique, appelée « la traversée du désert ».

Chapitre 1 : La vie de la IVe République

Section 1 : La Constitution de 1946

§ 1. Une Constitution de compromis

L’échec du 1er referendum entraine à la division des gaullistes et des communistes

I. Le relatif consensus

35% des inscrits ont accepté la Constitution. 34% l’ont refusé. Le reste s’est abstenu. Même démocratiquement accepté, elle va porter les germes du mal qui va affecter la IVe République. Dans ce régime, on va gouverner sans pouvoir s’appuyer sur toute la gauche, ni sur tout la droite. Il faudra s’appuyer sur le centre. Il s’agit d’une diversité de petits partis qui me paraissent importants qui