Histoire des sources du droit
Cette matière existe depuis le XIXème siècle sous cette forme. Introduction : 1. Représentation du Droit en Général. Notion de droit : « ensemble des institutions et des règles qui régissent une société donnée. » cette conception est matérielle. • on a la notion de Corpus. Cette définition est discutable. On ne dirait pas que la médecine est l'ensemble des instruments de médecin. • le Droit mérite une définition plus élaborée. → pour les Romains : « ars boni et equi » = l'art du bon et de l'équitable. « honeste vivere, neminem laedere, unicuique suum tribuere » = vivre honnêtement, ne léser personne, rendre à chacun son dû.
L'art du bon et de l'équitable : - symbole du droit, la balance. • Vivre honnêtement et ne léser personne : exigences morales et juridiques. → on peut avoir un contenu contraignant, avec la notion de la responsabilité juridique suum cuique tribuere : rendre son dû à chacun. → le droit est avant tout un juste partage, une règle d'harmonie sociale. Ex : attribuer tel bien au vrai propriétaire, garde des enfants … = fondement de l'harmonie sociale le juge s'aide de sa raison et de principes rationnels. Avec l'ensemble des Corpora etc • • • l'étude du droit concerne l'étude de la manière de créer cette harmonie sociale, et l'histoire des droits. On distingue le Droit objectif qui est la règle de droit du Droit subjectif. le droit repose sur l'idée que la société existe avec ses règles, selon la conception aristotélicienne. L'Homme seul n'est pas en société, Robinson sur son île ne fait pas de Droit. il faut distinguer le Droit d'autres notions, le Droit étant une science morale, il ne faut pas le confondre avec la morale. - le Droit a des fondements moraux mais il a aussi une technique qui le distingue de la morale, on peut envisager le même objet, mais pas sous le même angle : la morale essaye d'obtenir une bonne conduite, et le perfectionnement de chacun, alors que le droit cherche l'ordre social. - Le Droit a