Histoire Du Droit P Nal
Chapitre 1er : le droit pénal de l’époque romaine
Divi° de l’époque en 3 4 Périodes. Fondation divine de Rome 753 av JC.
Roi que l’on peut considérer comme des maires, rois étrusques et non romains, ils s’appuient sur le peuple pour gouverner, ce qui ne plait pas à l’aristocratie. Révolution, et mise en œuvre de la République -> avec des institutions qui fonctionnent de manière aristocratique
Fin IIe siècle, troubles poli de la Rep, et guerre civile. Donc on en vient à la dictature, limitées dans le temps ( 6 mois) elles s’éternisent, ce pouvoir n’est plus remis dans les mains de l’assemblée. ( le cas de Sylla, César).
La guerre de succession à César -> se finit avec la victoire d’Auguste, c’est de son avènement que l’on date le début de l’Empire ( -27).
Le siècle de notre ère, début difficile. Crise éco, financière, ainsi que politique ( les empereurs appelés fantoches, mis en place par l’armée, ne restent pas longtemps, 40 empereurs en 70 ans). En 285, Dioclétien, essaye de mettre les choses en ordre. Terme de Principat, continuité avec l’idéologie républicaine. A partir de ce renforcement de l’autorité impériale, ils se considèrent comme empereur et maitre (la période de la Dominat).
Les flux d’immigrations continus deviennent non maitrisables par Rome (Burgondes, Wisigoth…). Dislocation de l’Empire. 476, les Germaniques démettent le dernier empereur, et envoient les insignes de l’empereur à l’Empire Byzantin.
Pendant un siècle, de nombreuses personnes cherchent à faire renaitre l’Empire ( en autre Clovis).
Il y a une gde continuité pour ce qui est de certains traits caractéristiques du droit pénal romain. Il y a son caractère pratique, il n’y a pas de législateur qui imagine un système tout fait. La procédure prime sur le fond. Il y a des formations judiciaires crées pour des types de délits précis, qui sont à chaque fois individuelles, création de ces formations au fur et à mesure que ces pbl se posent.
Vers L’Empire,