HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS

Présentation en trois parties :
Grande instabilité politique et constitutionnelle.
Les régimes ne sont pas arrivés à réviser une constitution.

Il y avait existé 13 constitutions Il y avait souvent des rejets Problème : révolution institutionnelle vers un régime/démocratie. Parlementaire

Trois parties : Période révolutionnaire 1789-1799 Période napoléonienne 1799-1814 Période contemporaine après 1814

Bibliographie :

Mr Dominique Chagnollaud : Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) Mr Jean-Jacques Chevallier : histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1785-1958) Mr Jacques Ellul : Histoire des institutions, Tom 5 Mr Marcel Morabito : Histoire constitutionnelle de la France (1789-1985) éd. 2004 Mr Romuald Szramkiewiez et Mr Boineau : Histoire des institutions
(1750-1914=révolution industrielle) Mr Timbal et Castaldo : Histoire des institutions publiques et des faits sociaux. 2004 Godechot : Les constitutions de la France depuis 1789.

Introduction

La France prérévolutionnaire de 1789

tradition politique émergence de la tension sociale

Section 1 : La tradition monarchique du pouvoir

Monarchie : régime politique dans lequel le chef de l’Etat est désigné par l‘hérédité.
En France la stabilité de la dynastie régnante des capésiens durait depuis 800 ans.
Hugo Capet régnait à partir de 987.
La monarchie constitua le mode constant de gouvernement jusqu’en 1789.
Monarchie de 1789 : Monarchie absolue de droit divin au caractère sacré et paternelle.

La monarchie absolue de droit divin

Pas confondu avec un régime tyrannique, car de nombreuses limites étaient imposées en pratique au pouvoir du Roi de France.

La théorie monarchique

Comment les rois concevaient leur pouvoir ?
Dès leurs naissances ils étaient éduqués pour être rois. Louis XVI était le dernier roi.

Caractère