Histoire du droit

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  • Publié le : 16 décembre 2010
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HISTOIRE DU DROIT
CONSCIENCE QUE NOUS SOMMES DANS UN Système JURIDIQUE.

1ère partie : les droits savants
Ils sont qualifiés de droit communs de l’Europe car ils ont influencé la plupart des droits européens .Ils sont anciens. Ils ont été enseignés dans l’université et pendant longtemps c’étaient les seuls droits enseignés ( droit romain + droit canonique)
Le droit romain est crée en 509 avJ.C -> 476 ap J.C. ( période romaine)
Le droit canonique se définie au moyen âge ( droit de l’église catholique) . Ces deux droits ont une influence directe sur notre droit juridique.


Chapitre 1 : le droit à Rome

Le droit dépend de l’organisation de la société et aussi de l’organisation des institutions. Il évolue en fonction des besoins de la société. La manière dont le droit est créedépend de l’organisation des institutions politiques.

Section 1 : l’organisation des institutions

La création de Rome est en 753 av J.C (période de la royauté)
509 av J.C. : début de la période républicaine
27 av J.C : création de l’Empire
476 AP J.C : chute de l’Empire romain en occident
*Rome a connue trois régimes : royauté, république et empire
Le droit romain s’est construit entre509 av J.C et 476 AP J.C ( sur 1000 ans). C’est un système très aboutie et presque toutes les questions juridiques se sont posées. La plupart des termes juridiques utilisés aujourd’hui sont inspiré du droit romain. Le droit dépend de considérations sociales, économiques et de choix politiques.
On connait les droits romains grâce à 2 textes :
· La loi des 12 tables (450 av J.C)
· Lescompilations justiniennes (après la chute de l’empire)

1 le régime républicain : une république oligarchique et aristocratique

A/ l’organisation de la société romaine
il y a deux groupes :
-l’élite sociale et économique ->les « patriciens »
-le reste de la population, c’est la plèbe ou les plébéiens ;c’est l’org qui va se retrouver dans celle politique. Dans la rép romaine seul un groupe d »élitegouverne, c’est une oligarchie. Ils se considèrent comme les meilleurs du point de vue de la naissance et de la richesse, c’est donc l’aristocratie. Les institutions misent en place correspondent a ces caractéristiques. On retrouve d’abord une assemblée restreinte qui représente les « patriciens » composé des chefs de famille, les seneces, cette assemblée s’appelle le Sénat.
On retrouve desassemblée qui représente soit la Plèbe soit l’ensemble de la population = plébéiens+patriciens
- la concilia plebis = conseil de la plèbe
- les comices qui représentent l’ensemble de la population
il faut des hommes pour exécuter ces décisions ou les prendre par eux même= les magistrat (détenteur de l’autorité publique). Ces magistrats exercent leur pouvoir au nom du Sénat et du Peuple de Rome (SPQR=Senatus Populus Que Romanus), ils sont nombreux mais le plus important c’est le consul, au nombre de 2 donc tjr collégialité.
Ensuite il y a les préteurs, qui voient un rôle juridique ; les édiles s’occupent des affaires de la ville ; les questeurs s’occupent des affaires financières.
à C’est le cursus anorum : il faut passer dans chaque poste pour devenir consul.ces magistraturesprésentent des caractéristiques communes :
-la collégialité : jamais un magistrat unique
-l’annualité : les magistrats sont élus pour un an
- l’élection : les magistrats sont élus
Cette république s’appuie sur ces institutions. Dans certains cas, certains magistrats deviennent dictateurs ( avec l’autorisation du Sénat) ; il exerce en principe pendant 6 mois avec plus de pouvoirs. Dans d’autres cas, desmagistrats se sont autoproclamé dictateur inconstitutionnellement ( ex :Jules César). Venise était une république oligarchique et aristocratique avec les Doges du Sénat.
Ex : Metz, république oligarchique et aristocratique
En 709 et 27 av JC, on a une république oligarchique. Le neveu de Jules César, qui était aussi son fils adoptif ( Octave) va transformer les institutions de la république...
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