HISTOIRE DU DROIT
CONSCIENCE QUE NOUS SOMMES DANS UN Système JURIDIQUE.

1ère partie : les droits savants
Ils sont qualifiés de droit communs de l’Europe car ils ont influencé la plupart des droits européens .Ils sont anciens. Ils ont été enseignés dans l’université et pendant longtemps c’étaient les seuls droits enseignés ( droit romain + droit canonique)
Le droit romain est crée en 509 av J.C -> 476 ap J.C. ( période romaine)
Le droit canonique se définie au moyen âge ( droit de l’église catholique) . Ces deux droits ont une influence directe sur notre droit juridique.

Chapitre 1 : le droit à Rome

Le droit dépend de l’organisation de la société et aussi de l’organisation des institutions. Il évolue en fonction des besoins de la société. La manière dont le droit est crée dépend de l’organisation des institutions politiques.

Section 1 : l’organisation des institutions

La création de Rome est en 753 av J.C (période de la royauté)
509 av J.C. : début de la période républicaine
27 av J.C : création de l’Empire
476 AP J.C : chute de l’Empire romain en occident
*Rome a connue trois régimes : royauté, république et empire
Le droit romain s’est construit entre 509 av J.C et 476 AP J.C ( sur 1000 ans). C’est un système très aboutie et presque toutes les questions juridiques se sont posées. La plupart des termes juridiques utilisés aujourd’hui sont inspiré du droit romain. Le droit dépend de considérations sociales, économiques et de choix politiques.
On connait les droits romains grâce à 2 textes :
· La loi des 12 tables (450 av J.C)
· Les compilations justiniennes (après la chute de l’empire)

1 le régime républicain : une république oligarchique et aristocratique

A/ l’organisation de la société romaine il y a deux groupes :
-l’élite sociale et économique ->les « patriciens »
-le reste de la population, c’est la plèbe ou les plébéiens ;c’est l’org qui va se retrouver dans celle politique. Dans la rép romaine seul un groupe d »élite