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Histoire du droit

10762 mots 44 pages
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Histoire du droit

Dans quel cadre institutionnel s'est construit le droit? du Veme s. apres JC a la revolution française.

Etude de la constitution de 1858, du rapport citoyen/loi.

Distinction delicate espace public/espace privé. depend de la culture. En France, tradition romaine, ferme separation entre espaces privé/public.

Que reste-t-il du service public? (reformes, privatisations...), rupture entre le privé/public.
Au moyen age, les prerogatives publiques ont été accaparees par des personnes privées, seigneurs=instaurations d'impots...
Contrairement aux anglais, nous avons modifiés, abandonnés le systeme medieval.

Remise en cause du communautarisme culturel car il se rapproche a l'epoque medieval. Le communautarisme est issu de l'individualisme, du systeme anglo saxon.
Le droit est un systeme coherent.

Comparatisme: comparer un systeme avec un systeme voisin en voyant les points communs. Il faut donc bien comprendre les deux systemes, connaître un systeme coherent à un autre.

La naissance de l'etat moderne.

Veme s. a la revolution française.

Les invasions germaniques ont fait s'effondrer l'empire romain et la gaulle se detache de son colonisateur et prend son independance.
Les gaullois ont leurs independances culturelle et politique. C'est la construction des germes de la France tout au long de la periode de moyen age ( Veme s. au Xveme s.) et ensuite la periode moderne, la France d'ancien regime ( XVIeme s. au XVIIIeme S. )

L' etat entre le Veme s. et la revolution française:

structure monarchique.
La monarchie est encore presente chez les voisins de la france (Belgique, GB, Espagne...).
Il y a eu 3 monarches en France et il y a encore 3 rois français nottament dans les DOM TOM de Wallis et Futuna en polynesie, se sont les monarchies aristocratiques duent a la force des familles feodales.
Il y a une tradition de lutte entre l'etat monarchique et la feodalité qui menera sur un etat contemporain. C'est une lutte entre

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