Histoire du droit

6635 mots 27 pages

HISTOIRE DU DROIT
L’histoire du droit permet de prendre du recul par rapport au droit et de le comprendre.
Histoire des sources du droit : différentes origines qu’ont les règles du droit (la coutume : existe dans toutes les civilisations qui va devenir une obligation sanctionnable). Le juge produit du droit (jurisprudence), la loi est un moyen d’orienter la société, la création du droit peut venir de la réflexion des juristes.

Chapitre préliminaire : Les racines antiques des institutions Françaises.
Les institutions existent depuis la sédentarisation des hommes.
Écriture en Mésopotamie : 3000 av. JC. = écriture cunéiforme. Pour faire les comptes et écrire des lois.
En Égypte = organisation politique structurée comme en Mésopotamie.
La civilisation Juive a laisse une énorme trace : culture judéo-chrétienne.
Droit directement issue de Rome.
SECTION 1 : L’HÉRITAGE INSTITUTIONNEL
I. Les monarchies Orientales
A. Le fondement divin du pouvoir.
La Mésopotamie entre le Tigre et l’Euphrate : région fertile à l’époque antique
Ces villes abritent des royaumes : représentant de Dieu sur Terre = pouvoir d’origine divine (1000 av. JC) = relais entre Dieu & le peuple = personnage au dessus du commun des mortels = légitimité du roi grâce à l’origine divine.
Israel : monarchie juive : détient son pouvoir de Dieu et est sacré (cérémonie du sacre)
Sacre = roi choisit par Dieu, élection divine.
Dieu différent du gouvernement.
B. Le partage du pouvoir.
Au côté du roi : assemblée (des guerriers/ des sages) pour aider le roi à gouverner = conseillers au roi. On gouverne toujours en étant conseillé (aujd : chef d’état & assemblées). C. L’état et administration territoriale.
Mésopotamie = ensemble d’états et région de carrefour, fondamentale en terme géostratégie entre 3 continents (europe, afrique, asie) = RENCONTRE ENTRE LES
HOMMES. Région ouverte = pas protégée par les montagnes. Zone qui attire les conquérants = installations empires =
EMPIRE ASSYRIEN (les 1ers). Régime autoritaire :

en relation

Histoire du droit
27016 mots | 109 pages

26/09/2012 Des droits rachetables qui continuent à être exigé par les seigneurs jusqu’aux remboursements à venir. On a attendu que la loi intervienne pour organiser le remboursement de certains droits abolies. Le respect de la propriété comme le respect des droits de l’homme et du citoyen. PARAGRAPHE 3 : LA CHARTE DES TEMPS NOUVEAU : LA DDHC Texte célèbre adopter le 26/081789, dont l’intérêt dépasse largement le champ historique, la DDHC fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité.….

montre plus
Histoire du droit
51602 mots | 207 pages

Introduction historique au droit Introduction Il existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par acquérir une force obligatoire, notamment lorsqu’elles sont sanctionnées et reconnues par le juge.….

montre plus
Histoire du droit
2921 mots | 12 pages

Au XIe siècle par la volonté du Roi des dignités accompagnées d’une fonction publique stable et définie par la loi sont crées pour répondre à un besoin d’administration, ce sont les offices. En quête de liberté les officiers instaurent dès le XIVème siècle une vénalité officieuse, celle-ci fut l’adaptation d’une pratique ecclésiastique, la résignation in favorem ; qui permettait à un clerc de résigner son bénéfice de son vivant en faveur d’un autre clerc. La vénalité laïque reposait sur la résignation de l’office, qui entraînait la substitution d’un titulaire à un autre ayant la capacité exigée et s’imposait à l’autorité royale.….

montre plus
Histoire du droit
33142 mots | 133 pages

Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans)….

montre plus
Histoire du droit
1397 mots | 6 pages

Introduction historique au droit : TD, séance 4, la justice Introduction : "Il convient que la majesté impériale soit non seulement illustrée par les armes, mais aussi armé par les lois". Au XIIème et XIIIème siècle une multitude de juridictions coexistent. Ces juridictions ne sont pas hiérarchisées mais seulement juxtaposées et donc isolées les unes des autres rendant la situation du royaume complexe. En effet les différentes compétences sont très floues, engendrant des désaccords et des contestations sur les différentes compétences judiciaires entre les seigneurs, devenant ainsi une source de nombreux conflits judiciaires.….

montre plus
Histoire du droit
842 mots | 4 pages

Chronologie Lois Ordonnances et décrets 1230 : Décrétales de Grégoire IX Etablissement touchant l’usure 1254 : Ordonnance de réformation de St Louis 1306 : Ordonnance touchant les monnaies 1403 et 1407 : Ordonnance de Charles VI sur l’instantanéité de la succession 1454 : Ordonnance de Montils-lès-Tours 1463 : Ordonnance d’Amboise 1510 :….

montre plus
Histoire du droit
16019 mots | 65 pages

= rassembler les regles de droit dans un corps unique. Le droit pour certain juristes :« Donner a la langue du droit tout l’eclat littéraire » En 1789, un juriste a imaginé de réformer le code pénal pour le mettre en vers, un autre en musique (pour mieux le mémoriser). Les grandes réalisations étatiques, deux majeures : • La grande codification du droit romain par….

montre plus
Histoire du droit
584 mots | 3 pages

C’est une sorte de mur empêchant toute intrusion. De plus, Rome décide de passer des contrats avec des peuplades germaniques. En effet, Rome leur offre un territoire et donc la possibilité d’échanges commerciaux avec les Romains en échange de la protection de LIMES. On appelle cela les colonies ou des tribus fédérées. Mais invasions « barbares » tout de même car les Huns de Mongolie décident d’attaquer les peuplades germaniques.….

montre plus
Histoire du droit
40630 mots | 163 pages

Histoire du droit (Sem 2). Lecture cursive : «Considérations sur la France» de Joseph de Maistre. Leçon 1 : La crise de l’Ancien Régime.….

montre plus
Histoire du droit
26229 mots | 105 pages

§2-La théorie du régime domanial L'origine des pouvoirs seigneuriaux serait une origine domanial, ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé par une extension des droits du grand propriétaire du droit qu'il exerce sur ses terres. Les grands propriétaires ont assumés les tâches que le roi était incapable d'exercer.….

montre plus
Histoire du droit
267 mots | 2 pages

La législation royale. A l’époque une ordonnance royale était la loi du roi. Il y a différentes ordonnances : *Ordonnance : Ordre général qui s’applique d’une manière générale (=à tous) *Edit : texte plus restreint qui s’applique que dans une partie du royaume (=à certaines catégories) *Déclaration : Texte qui vient préciser un point d’une ordonnance ou d’un édit. > Ordonnance de 1155 :….

montre plus
Histoire du droit
1733 mots | 7 pages

Cette voie des françalliens aura une loi salique : fondatrice de la France. En fonction de la faute commise par un individu on a le prix du rachat de cette faute. Si un homme libre tue un autre homme libre d’une autre famille, cela lui coute 200 sous d’or, cette somme est appelé le Wergeld. Mais si un homme tue quelqu’un qui n’est pas un franc mais un gallo romain, cela ne coute que 100 sous.….

montre plus
Histoire du droit
32211 mots | 129 pages

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Y. Durelle-Marc 2007-2008 TITRE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES (Vème – Xème siècle) Point de départ : 476, fin de l’empire romain d’occident. Effondrement de l’empire romain et crise culturelle, et encore affaires externes (invasions barbares). Rome laisse cependant de nombreuses traces : au niveau administratif et militaire. Les invasions barbares sont longues, les peuples de l’est sont intégrés : les valeurs sont conservées, et des éléments institutionnels, religieux, et juridiques, sont transmis aux barbares.….

montre plus
Histoire du droit
8386 mots | 34 pages

Histoire Bibliographie : - Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * . Histoire des institutions publiques et des faits sociaux -> Pierre-Clément Timbal/André Castaldo (Dalloz, 9ème édition). * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Jean-Louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel… * Histoire des institutions publiques depuis la révolution française Jean Louis Harouel, Gérard Sautel… Introduction * D’un césarisme à l’autre : * 1715 (1er septembre) : mort du roi Louis XIV, monarque absolu. * 1815 : derniers soubresauts de l’Empire Napoléonien * Histoire d’une crise : la révolution française *….

montre plus
Histoire du droit
16631 mots | 67 pages

Chapitre préliminaire. la crise de la société de l’ancien régime L’Ancien Régime désigne la société du XVIème au XVIIIème siècle. L’expression en elle-même pour la première fois par le révolutionnaire Mirabeau. Elle désigne la condamnation globale de l’ordre antérieur et consacre la rupture révolutionnaire.….

montre plus