Histoire du droit

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Introduction: Le droit à Rome

Le droit actuel est inspiré du droit romain.
-753: Rome est crée
-509: Commence la république romaine
+27: Empire romain
+476: Chute de l'empire romain d'occident
2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient
Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain

Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain:
-la loi des 12tables (-450)
-les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533

L’héritage romain est conséquent sur notre droit. Comment expliquer sa permanence, son impact sur les différents droits? Il s’est formé sur une période de 1000 ans, il est achevé et bien construit. Ses solutions se sont adaptées. Les romains sont le peuple du droit. Si on excepte la royauté, il y a eu larépublique et l’empire. A chaque régime, on a un droit qui se rapporte au contexte économique et social. Dans la royauté, il y a peu de règles. Du début de la république (-500) au Vème siècle après JC, la construction juridique se fait. Comment a-t-on connaissance de ces règles? Le droit va donc devenir un modèle et le droit européen.
«Grands bâtisseurs, les romains furent aussi un peuple juriste,si le droit le fut ignorer.»

L’état ne va pas forcément créer le droit mais à Rome il est très important. Rome est un état structuré qui a les moyens de contrôler les normes juridiques. Ce n’est plus le cas dans l’ancien droit et dans l’ancien régime.

Section 1: Organisation des institutions

-753 avant JC: Rome est crée par Romulus. Elle était organisée sous une forme de royauté. Lesrois disposent d’un pouvoir absolu: l’imperium. Le roi Tarquin s’exile suite à la révolution aristocratique de -509 avant JC. On passe à une république. Ensuite vient l’empire en -27 avant JC. César a été trahi par son neveu qui l’a mis en place.

I. Le régime républicain: une république oligarchique et aristocratique

-509 à 27, le régime républicain a existé. Rome devient patricienne aprèsTarquin.
Une république romaine est dirigée par de grandes familles constituées de castes fermées. Il y a de grands propriétaires terriens. Ce sont les chefs de ces familles, les Pères (Patres), qui gouvernent au sénat: c’est la république patricienne. Le reste de la population sont les plébéniens.
La période républicaine est caractérisée par les querelles entre les patriciens et les plébéniensagissant dans les institutions. Les patriciens ont besoin d’une organisation grâce aux magistrats (détenteurs de l’autorité publique). Les principaux magistrats sont les consuls héritants de l’autorité des rois. Ils ne sont que 2. Ils respectent le principe de l’annualité (prise de fonction pendant un an).
Les plébéniens disposent aussi de magistrats appelés tribins (494 avant JC). Il existe leprincipe de la collégialité. Ils ne participent pas directement au gouvernement, ils influencent seulement les décisions du sénat. Ce n’est donc pas une démocratie. Il s’agit d’une oligarchie: ce sont les meilleurs, Rome est donc une république oligarchique et aristocratique.

Dans la république messine, entre 1234 et 1552, il y eut une république. Les citoyens gouvernaient la ville. Il y avaitdes groupes de famille détenteurs du pouvoir: les paraiges. C’est aussi une oligarchie aristocratique. Parmi les paraiges, on élit les magistrats. Le principal magistrat est le maître échevin gouvernant une année. il y avait de la collégialité: le groupe des 13, des 7...

La constitution romaine est une organisation institutionnelle.
Il y a le sénat, qui signifie vieillard c’est l’organearistocratique. C’est la réunion des familles patriciennes. Il choisit les consuls mais il va perdre ce droit. Il garde un pouvoir moral: l’auctoritas. A la fin de la république, les familles plébéniennes de l’élite économique rentrent au sénat. Il y a plusieurs assemblées: la plèbe (concilia plebis), les comices (ensemble de la population) et les magistrats dont les consuls (pendant un an), les...
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