Introduction: Le droit à Rome

Le droit actuel est inspiré du droit romain.
-753: Rome est crée
-509: Commence la république romaine
+27: Empire romain
+476: Chute de l'empire romain d'occident
2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient
Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain

Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain:
-la loi des 12 tables (-450)
-les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533

L’héritage romain est conséquent sur notre droit. Comment expliquer sa permanence, son impact sur les différents droits? Il s’est formé sur une période de 1000 ans, il est achevé et bien construit. Ses solutions se sont adaptées. Les romains sont le peuple du droit. Si on excepte la royauté, il y a eu la république et l’empire. A chaque régime, on a un droit qui se rapporte au contexte économique et social. Dans la royauté, il y a peu de règles. Du début de la république (-500) au Vème siècle après JC, la construction juridique se fait. Comment a-t-on connaissance de ces règles? Le droit va donc devenir un modèle et le droit européen.
«Grands bâtisseurs, les romains furent aussi un peuple juriste, si le droit le fut ignorer.»

L’état ne va pas forcément créer le droit mais à Rome il est très important. Rome est un état structuré qui a les moyens de contrôler les normes juridiques. Ce n’est plus le cas dans l’ancien droit et dans l’ancien régime.

Section 1: Organisation des institutions

-753 avant JC: Rome est crée par Romulus. Elle était organisée sous une forme de royauté. Les rois disposent d’un pouvoir absolu: l’imperium. Le roi Tarquin s’exile suite à la révolution aristocratique de -509 avant JC. On passe à une république. Ensuite vient l’empire en -27 avant JC. César a été trahi par son neveu qui l’a mis en place.

I. Le régime républicain: une république oligarchique et aristocratique

-509 à 27, le régime républicain a existé. Rome devient patricienne après