Jurisprudence
« La jurisprudence est la connaissance des lois » comme nous l'explique Rollin dans son œuvre intitulée « histoire ancienne ».
La jurisprudence est l'ensemble des décisions rendues par les juridictions; une juridiction étant un organe qui juge c'est à dire qui applique le droit aux litiges qui lui sont soumis. D'un point de vue terminologique, on dit qu'une juridiction rend des jugements s'il s'agit d'un tribunal ou qu'elle prononce des arrêts s'il s'agit d'une cour.
On qualifie la jurisprudence comme une source de droit indirecte. La règle de droit peut émaner de l'autorité publique ou être un produit de la tradition. On distingue des sources directes du droit et des sources indirectes.
Les jugements rendus en France ne s'appuient pas principalement sur la jurisprudence, les juristes élaborent dans la majorité des cas leurs arguments sur des sources de droit écrite.
Cependant on observe que même si cette dernière ne constitue pas un modèle de référence directe elle reste toutefois utile et permet son implication dans certaines affaires.
Le modèle français se distingue ainsi réellement du droit du « common law » qu'appliquent les États-Unis et la Grande Bretagne. En effet,la jurisprudence constitue une réelle source de droit indispensable.
Le sujet est particulièrement intéressant car il traite d'un débat actuel. On observe aujourd'hui une grande différence entre les modèles américains, britanniques et français mais également à l'intérieur même de la France. Certains pensent qu'ils seraient plus utile d'utiliser la jurisprudence alors que d'autres non.
Ainsi, nous pouvons nous demander en quoi la jurisprudence peut-elle être considérée comme une source du droit ?
Nous montrerons, en premier lieu qu'elle est une source essentielle du droit et dans une seconde partie nous traiterons du fait qu'elle constitue un principe à part.
La jurisprudence: une source essentielle du droit
A l'intérieur même du