EXPOSE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
LA LOI DES XII TABLES

Lors de la période dite « Archaïque » le droit appliqué à Rome est un droit religieux ; cependant cette période va marquer la dissociation du droit des normes religieuses au profit de la coutume et des lois de la cité. Les romains passeront donc d’un droit inspiré des dieux à un droit élaboré par les hommes. Au début du Vème siècle avant Jésus Christ, les lois sont orales, essentiellement basé sur la coutume et leur application à l’appréciation des consuls. A cette époque le droit n’est pas accessible à tous, le droit est tenu secret par les pontifes, mais en prolongeant en cela l’expérience de la Grèce, la distinction du Fas, c’est à dire tout ce qui révèle du religieux et du Jus, ce qui révèle du droit est rapidement établie à Rome. De ce fait les plébéiens protestent contre le monopole des pontifes et certains jurisconsultes entreprennent alors de faire connaître le droit à la population. En 462 avant J-C, pour mettre fin à ce qu’il considère comme un arbitraire dont pâtit la plèbe, le tribun « Gaius Terentilius Harsa » émet un projet de loi, nommé la Lex Terentilia, pour créer une commission de 5 membres qui définirait par écrit les pouvoirs consulaires et empêcherait tout excès. Les praticiens s’opposent immédiatement à ce projet repris année après année par les tribuns de la plèbe.
Après un long conflit politique de neuf ans, trois représentants partent à Athènes en 453 av J-C transcrire les lois de Solon. A leur retour d’Athènes, une commission extraordinaire, les décemvirs, est établie pour rédiger des lois écrites que l’on connait sous le nom de « lois des XII Tables »

I. Du droit religieux au droit des hommes. A. La coutume et les lois royales
Comme il a été dit précédemment la période archaïque qui a commencé en 753 av JC, date légendaire de la fondation de Rome par Romulus, est marquée par la dissociation progressive du droit des normes religieuses au profit de la coutume et