THEME III – AXE 2 :Rwanda/ Ex- Yougoslavie : génocide et justice1)- L’organisation et l’exécution du génocide des TutsisLes premières tensions commencent au début des années 1990 au Rwanda qui vont déboucher rapidement sur une guerre civile qui va opposer deux partis :- Le FPR : Front Patriotique Rwandais composé de Tutsis parti se réfugier en Ouganda en attendant que les tensions s’apaisent, diriger par Paul Gagamé- Les Hutus, qui étaient au pouvoir dirigé par Juvénal Habyarimana.Au Rwanda, pays …afficher plus de contenu…

Sa mission est de jugée les principaux instigateurs du génocide. On trouve plusieurs types de responsables (politique, militaire...) qui sont jugées. Cela abouti à 85 condamnations. L’une des particularités de ces génocides, c’est le nombre de génocidaire (=ceux qui l’on commis). On dénombre 120 000 prévenus qui s’entassent dans les prisons rwandaises. La tâche de la justice est donc énorme. Face à l’ampleur de ce travail, le pouvoir rwandais va remettre en marche d’ancien tribunaux : ce sont les Gacaca. Ce sont des tribunaux populaires à ciel ouvert, ils rassemblent l’ensemble de la communauté villageoise qui sont devenus pratiquement des cours d’assises. A partir de 2005, on compte alors 12 000 Gacaca qui ont repris du …afficher plus de contenu…

En juillet 1995, 8000 hommes musulmans sont massacrés par le général Mladic. Face à l’émotion de la communauté internationale, l’ONU décide alors en 1995 de la création d’un tribunal pour l’Ex Yougoslavie : le TPIY afin de poursuivre et de juger toutes personnes ayant violé le droit international humanitaire sur le territoire de l’Ex Yougoslavie à compter de janvier 1991. La résolution 827 sera votée… Ce TPIY est le tribunal international chargé de juger les auteurs de crime de guerre depuis les Tribunaux de Nuremberg et de Tokyo. L’article 2 du statut du tribunal précise qu’il est habilité toute personne accusée d’infraction grave à la Convention de Genève (génocide, crime contre l’humanité, torture, destruction et appropriation de biens…) 4)- Un lien dans la mise en place d’une justice internationaleLe siège du TPIY se trouve à La Haye au Pays Bas, toute ses dépenses sont gérées par